CLASSE DES SCIENCES. 



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Les pauvrcs j' 



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profiteiit pas. [j 



I'eu d'enfants 

 sont mis 



en correction 

 paternelle : || 

 150 par an. j 



Obstacle | 



a la I 



punition civile- 1 



inent do 18il sur les prisons (I), ceux qui sont lus plus 

 nombreux et qui en anraient le plus souvent besoin , ne 

 peuvent en profiler ; les parents aises seuls le peuvent , et 

 il n'y a , par le fait , que leurs enfants qui soient soumis a 

 la punition paternelle autorisee par la loi civile ; or . il n'y 

 en a qu'un tres petit nombre. 



La statistique constate i 30 enfants par an , dont 80 a 

 Paris senlement , tandis qu'elie pourrait en compter 1.000 

 au moins , si Ton adoptait nos idees. 



Ce serait autant de moins pour les colonies correction- 

 nelles , mais le budget et la siirete publique n'en seraient 

 nullement conifwomis. 



Les obstacles apportes h I'application de la punition 

 civile sans frais, sans avanie publique , sont certaincment 

 la cause d'un certain nombre d'arrestationsqui n'auraient 

 pas lieu , si le bon p^re de famille etait seconde , si le 

 mauvais etait remplace par une assistance bienveillante , 

 et enfin si d'autres usages judiciaires s'etablissaient. 



Selon nous , tous les cas d'insubordination , de maraude, Juge de paix 

 mendicite ou delit, commis par des enfants ayant moins de pour les delits 

 12 ans et demi , devraient etre descendus au degre de la ties enfants 



de moins 

 — — — de 12 ans 1/2. 



(I) Lire le rt^gleiucnt g6n<5ral pour les prisons dtSpartcmentalcs, 

 du 30 octobre 1841 , chap. IV, § ii , regies particulieres aiix en- 

 fants d(<U'iuis par voie de correction paternelle : « Les enfants dete- 

 nus par voiede correction paternelle, confornidmcnt aux art. 375 

 ct suivauls du Code civil , seront renfernn^s dans des quartiers se- 

 parc's des niaisons d'arret , de justice ou de correction , ou ils seront 

 soumis au ri^gime cellulaire de jour ct de nuit. 



« Lesjaniilles pi)urvoiront aux frais de nourriture et d'cntrcticn 

 de ces enlants , a nioiusque, pour cause d'indigence, Ic niinistrc 

 d'apres la proposition du Prefet, n'en ait autoris<; Ic paicnicnt sur 

 les fonds des dispenses ordinaircs de la prison. >• 



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