RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 2.'i JUIN 1862 ET 24. MAI 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analvse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1*"^. — Impressions des travaux de r Académie. 



Les extra ils des Mémoires présentés par un Membre 

 ou parun Associéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



]^es communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comvtes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



I>es Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoirt's; mais ils ne sont pas com- 

 jiris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris |)art désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les l'rogrammes des prix proposés par l'Acae 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'a 

 que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en séanc 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Articles. - — Impression des travaux des Sava 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des perst^ 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'i 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au nombre de pages requ 

 Membre qui fait la présentation est toujours no 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet E 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 1» 

 pour les articles ordinaires de la correspondanc 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être r*' 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus ts 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à t 

 le titre seul du Mémoire estinséré dans le Compte 

 actuel, et l'fxlrail est renvoyé au Compte itnà 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à pari. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais di 

 leurs; il \\\ a d'exception que pour les Rappo 

 les Instructions demandés par le Gouvernemen 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administratif 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5''. Autrement la présentation sera remise à la séance su 



