RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS, 



Adopté dans les séances des aS juin 1862 et 24 mai 1876. 



I^es Comptes rciulus hebdomadaires des séances de 

 ['Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étraingers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéio des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 

 26 numéros composent un volume. 

 Il y a deux volumes par année. 



Article 1*^''. — Impression des travaux de l' Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou parun Associé étranger del' Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Inslructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 |)lus de 32 pages jjar année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit jias les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes somniaii'es, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membies de 

 lire, dans les séances suivantes^ des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académi 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Raj ' 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autai 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pi 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personne 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac; 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un r( 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires sor 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. L 

 Mendire c[ui fait la présentation est toujours nommé 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extra 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le for 

 pour les articles ordinaires de la correspondance of» 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, I 

 jeudi à i o heures du matin ; faute d'être remis à temps 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans leCompte rené 

 actuel, et l'extrait' est renvoyé au Compte rendu sui 

 vaut, et mis à la fin du caiiier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



IjC tirage à part des articles est aux frais des au 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports e 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission adminislrative fai 

 un R;q)porl sur la situation des Comptes rendus aprè 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de 1( 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5''. Autrement la présentation sera remise à la séance suivant* 



