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sous le titre d'Académie des Sciences, des Bellesa 
Lettres et des Arts, et confirme dès maintenant, 
comme pour lors, tout ce qui sera fait à cet égard ; 
le tout suivant qu'il est plus au long mentionné aux- 
dites lettres : requête présentée à la Cour par les 
Conseillers-Maire , Echevins et Substituts du Pro- 
Cureur-général du Roi de ladite ville , et les Associés 
à l'Académie des Sciences , des Belles-Leures et des 
Arts, tendante à ce qu’il lui plût ordonner que les- 
dites lettres patentes seront registrées ès registres de 
la Cour, pour étre exécutces selon lénr forme et 
teneur : ordonnance de la Cour étant au bas de 
ladite requête , en date de cejoard’hui, portant : soit 
communiqué au Procureur-général du Roi ; lesdites 
lettres patentes ci-dessus datées, ensemble le régle- 
ment que Sadite Majesté veut être observé, et autres 
pièces attachées sous le contre-scel d’icelles. Conclu= 
sions du Procureur-général , etcouile rapport du sieur 
Hubert, Conseiller - commissaire : Tour consiptrf. 
LA COUR, la grand'chambre assemblée, a ordonné 
et ordonne que les lettres patentes seront registrées 
ès registres de la Cour, pour être exécutées selon 
leur forme et teneur , et jouir par les impétrants de 
l'effet et contenu d’icelles. A Rouen, en Parlémenit , 
le douze août mil sept cent quarante-quatre. Signé , 
AUZANET ; Collationné, signé , FOuzT , avec paraphe. « 
SrArvrs et RéGIxMmENTS de l’Académie, 
» Le Roi voulant donner des marqués de sôn 
affection à l’Académie des Sciences , des Belles-Lettres 
et des Arts que Sa Majesté a établie à Rouen, Elle 
a résolu le, présent réglement , lequel Elle veut'et 
entend être exactement: observé: 
» Premièrement, Le sieur duc de Luxembourg , 
