RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOPTÉ DANS LES SÉANCES DES 23 JUIN 1862 ET 2/\ MAI 1875. '^t 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l' Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l". — Impressions des travaux de V Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par unAssociéétrangerderAcadcmiecomprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 pltis 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne re])roduit pas les 

 discussions verbales qui s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Noies sommaires, 

 dont ils (lonnciit lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, dos Noies ou Mé- 

 moires SIM- l'objet de leur discussion. 



Les l'rogranimes des prix proposés par l'Acadén 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Ra 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'auta 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance p' 

 biique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des tra<.-aux des Savant$ 

 ■étrangers à l' Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personn 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un r 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires se 

 tenus de les réduire au. nombre de pages requis. ] 

 Rlembre qui fait la présentation est toujours nomm 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extri 

 autant qu'ds le jugent convenable, comme ils le fo 

 pour les articles ordinaires de la correspondance of 

 cielle de l'Académie. 



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Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remis 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tan 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à te 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Compte reru 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu si 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage àparl. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais i\e.s\ 

 leurs; il n'y a d'exception que pour les Rapports 

 les Instructions demandés par le Gouvernemen 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission adminislralivj 

 un Rapport sur la situation îles Comptes rendus 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du] 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés „ 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, a\ant 6'. Autrement la présentation sera remise à la séance suivsi 



