RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875. 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1*'. — Impressions des travaux de V Académie . 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un Associéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Les communications verbales ne sont mentionnées 

 dans les Comptes rendus, qu'autant qu'une rédaction 

 écrite par leur auteur a été remise, séance tenante, 

 aux Secrétaires. 



liCS Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires ; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de ri\cadémie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Dans les Comptes rendus, on ne reproduit pas les 

 discussions verbales cpii s'élèvent dans le sein de 

 l'Académie; cependant, si les Membres qui y ont 

 pris part désirent qu'il en soit fait mention, ils doi- 

 vent rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, 

 dont ils donnent lecture à l'Académie avant de les 

 remettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académi 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Ra] 

 ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'autar 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pi 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Savants 

 étrangers à V Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personne 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Ac 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un ri 

 sumé cpii ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires so 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. ] 

 Membre qui fait la présentation est toujours nomm 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet Extr 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le fo 

 pour les articles ordinaires de la correspondance o 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer ûe chaque Membre doit être remi 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard, 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis à tem] 

 le litre seul du Mémoire est inséré dans le Compte reni 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rendu s 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus n'ont pas de planches. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 leurs; il n'y a d'exception que ])our les Rapport! 

 les Instructions demandés par le Gouvernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrative 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendus a] 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution duj 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés d. 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5'. Autrement la présentation sera remise à la séance suiv 



