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(loncs no son eslalililz c crcalz. S'il y en a <Ic nomnics el e(a- 

 dure lo poders dels cossols que biis, qne los pouvoiis de ccux 



nous n'en Irouvons aucuii autre ; el I'on coiicoil ljii;ii , cii cffit, cju'il n't-u 

 pouvait exisler de rival eii autoi'il(!' ni en coinpetenee. 



La coiniuiinauteet les consuls, voila done les sculs corps exin'ess6meut cons- 

 lituesdonl I'exislcnce nous soil revelee. Les atlril)ulions des consids vent elre 

 defiiiics dans I'article qui suit. Les allrihulions du corjis communal ( de la 

 communant^ ), sonl exjilicilenient determineespar diverses dispositions de ia 

 coutiime. D'ahord ie droit de voter liiireuient sur retabiissemenl de tout 

 nouvcl iuipot hii est gai'anli a la |)remiere page. Le devoir de consciller 

 lui est trace k Tarticle du sernient. Aiais remnrquons bien en quels termes 

 cettc obligation est earaclerisee : Les meinbres de la coininiiitaule nous de- 

 vronl bons conseils lorsiju'iis seroiit par nous on de noire mandement 

 requis. C'est-a-dire que la requisition, et par consequent la designation du 

 souverain, rcglail le devoir ou le droit (car on peut caracteriser ainsi di- 

 versement I'office du ciloyen). De telle sorte, que la convocation donnait 

 quality a I'assemblee , qui formait alors la cour , ou curie; et c'est cetle 

 cour A la([uelle appartenait, A part d'autres attributions, l'6lection annuelie 

 des consuls. Cenx-ci proposaienl des candidats en nonibre double , et la curie 

 choisissait les plus dignes. Telle est, du resle , rinterpretalion constamnient 

 suivie que rccut plus tard la (!outume. Jusqu'a la fin du xvii" siecie , Icjuge 

 de Verdun , pour le roi , convoquait et pi-esidail , cliaque aunee, la curie 

 qui faisait I'eleelion des consuls. Le conseil , il est vrai, etail devenu perma- 

 nent, mais les raembres qui le composaienl ne furent jamais electifs. 



11 rcsleiconstalerquc, meme avail t loute transformation, la curie necomprit 

 point loute runiversalite desciloyens, mais qu'il y euttoujoursune preference 

 legalemenl (Jtablie en faveur des contribuables los plus considerables, meme 

 lorsqu'il s'agissait du vote de I'impdt. (/est ce qui r(5sulte d'un proces-verbal 

 insure dans le manuscrit a la suite de la presenle Charte , et (pie je regarde 

 comme uue des pieces les plus inleressantes de la collection. 11 fulciuesliou 

 de regler les droits fiscaux du clerge, entre I'^veque de Toulouse et la nou- 

 velle bastide. Par procuration doiinee a deux syndics s|)(5ciaux , les habitants 

 voulurent fixer la dime el Iraiteravec I'aulorite ecelesiastique. Voici cora- 

 raent est indiquee I'assemblee generale qui fut tenue a cetle occasion, « Nove- 

 rint universi presentis pagine {sic) inspecluri seu etiam audiluri. Quod 

 5) nos Petrus Andree , .Joanhes Grondini , Geraldus OElhier (qui a des brebis) : 

 » Guilhelmus de Casanova , consules novse baslite Bellimontis de cousilio el 

 » consensu expresso universilalis ejusdem loci vel ( pour plus d'exaclitude ), 

 » majoris partis vel sanioris ejusdem villas seu haslilx presentis; et eadeai 

 » iiniversitas , vel (c'est-a-dire) major et sanior pars , ibi presens ad hoc 

 y>specialiter congrcgatu ut moris est earn ibidem congregari. Videlicet : 

 » Arnaidus de Brcyvilla , domicellus, senior, PelrusMolenier, etc. » Suivenl 

 les noms ou plut6t la designation par celle du lieu de leur naissance (lels 

 que Guillaume de Carcassonne , Piaymond de Toulouse, Pierre de Serin- 

 liac, etc.), ou bien par celle de leur profession :( Henri le cliarpentier, \\i^v- 

 nan\ barbilonsor, le barbier, Henri Sarrallerii, le serrui-ier), decent trentu 



