DF L ACAUEUIE 



SO meg. an. i aiiraii cslal onlro 

 que aiitic's per iios c per lavaii- 

 liij^li moslier. o per maiida- 

 riK'iit ii()>»lr(» acpii iiictoxs soran 

 cstal)li(/. VA vn aissi li cossol 

 sian elcfiulz {|ue"l noin dels 

 cossols oslablidorsen dohlesian 

 redutf a la coil escriulh plT les 

 cossols viellis laiil que In corlz 

 puosca clegir le plus convi- 

 iienlz. entro al conle acostu- 

 inal el cossolal. 



Qual poller en li Cossol. 

 Item. Li cossol que per 

 temps soran aian poder dc 

 reparar vias puhlicas e mals 

 passes, r. si alcus gilava en la 

 dicha vila causas pudenlas o 

 nozens sia punilz per noslre 

 halle e del dig mustier el per 

 les cossol. 



DES SCIE.NtKS, 1 110 



qui y sonl durent pendant l.i 

 (lemi-aiinee (|uils seronl en 

 charge, avant (|ue d'autres, par 

 nous el lesusdil inonasit re, ou 

 de noire niandenient en icclle 

 ville, nesoienl elablis. I'A voici 

 comme les consuls didvcntelre 

 elus : Que les noms de ceux 

 a (^lablir en nombre double 

 soienl portes sur une lisle re- 

 mise 5 la cour, inscrils par les 

 consuls anciens; de sorte que 

 la cour puisse elire ceux (|ui 

 mieux conviendronl. Les con- 

 suls enlreroul en charge au 

 nombre accoulume. 

 Quels pouvoirs onl les Consul;-. 

 Hem. Les consuls, pendan^ 

 qu'ils seronl en charge, auron*^ 

 pouvoir de reparer la voie pu" 

 blique et les inauvais passages. 

 El celui qui jctterail dans les 

 rues de ladile ville des choscs 

 infecles ou nuisibles , scrail 

 puni par noire bailliet par celui 



ciloycns, Icsquels, pour eux el pour (onl prtJsenl ou k venir, pro omnibus 

 prcsentilxts al</tie fittitris ^ de ladile university, donnent mandal a deux 

 procureufs iid hoc , d'arrelrr el fUer les retributions pecuniaircs que deNra 

 s'imposer la eoniuiuuaute envers le clergede la paroisse. Celte liste, oil figure 

 un seul citoyen lilie de seigneur el daiuoiseau ( Aruaud de Bre\ille) , el qui 

 coniprend indislinclenieut, dans loules les professions , cent Ireule jur^s on 

 hahitaiils seulement , leinoigne , i" rexaclilude du ])r(l'anil)ule a conslater 

 que toule personne n'utail pas admisea I'exercice dn droit electoral ; a" <pie, 

 sans disliiieliou de professions ou de classes, I'aptilnde eleclorale ^tail re- 

 servee aux chefs de fauiille les plus dignes. J'ajoulerai qu'en eludianl ainsi 

 altentiveinenl la constitution de la conuuune dans la pro\iuce, et en re- 

 montant rneine jnsqu'.T retahlissenient du regime feodal , on ol)ser\era le 

 droit (Electoral se retrecissant en sens inverse de rimporlance de la popula- 

 tion, jusque-la ([ue I'usage que Ton suivait a Toulouse, dans le xi\^ siecle , 

 suivant Don ^'aissele , el qui consistaila faire elire les cai)itouls par le vi- 

 guier, ne serail que la concentration extreme mais lonjonrs uiaintenue de 

 I'^leclion, lellc fpi'on la pratiquait dans lesgrandes villes. 



