208 MI'MOIKES 



1. II est consiaiU que I aiguiile aimanlec cUiit gencralcracnl 

 eraployec dans Ics voyages dc incr an i 3° sicclc. Mais I'inslru- 



par les usages, el qui conslilue ce qu'il appelle ses/Kerof (i). En lenanl 

 compte de cctle liilto, ct dti dualisme qu'clle 6lal)lissail dans le droit, on s'es- 

 plii|nefacileineiit lesensdes CNpressions dela grande ordon nance publii'esous 

 Alfonse \1 avec le concours dos corles d'Alcala, qu'invoqiie M. Seinpere lors- 

 qu'il priHcnd que la version qne nous possedonsdes«/c/e Paiiidas n'offre pas, 

 dans son integrile, le texle primilil". II y eslbiendit que les siele Partidas, qui 

 sei'onl publiees pour fairc jiarlie , avec d'aulres recneils, du corps du droit, 

 out ete recueillics, niises en ordre et aiuendecs, peio imtiidaiudslas refjuerir, 

 econccrtar e emandar en algunas cosas que CK/np/ia/i; mais c'esl la une sorte 

 de formule de style donl il ne fautpass'exagercriaportee. Les changements 

 s'introduisaienlalors dans le Di'oit espagnol, non i)ar voiede revision des lois 

 anterieures, mais par des codes nouveaux qui laissaient les anciens en vi- 

 gueur pour loules les parlies qui nc se Irouvaicnt pas implicitenient abrogees 

 ou qui n"e!aient pas lornbees en desuetude, il en resullail souvent un grand 

 crabarras pour savoir quelle etail la regie applicable, el si une disposition 

 etait ou n'<i'.ait pas modifiee. Les Corles demanderent raaintes fois qu'il fut 

 apporle reniede a un ctalde cliosesqui jelailune si grande incertitude dans 

 les decisions judieiaires; et pour reiuedieri ce nial, onredigea dans la suite 

 des compilations qui reunirent dans un ordre plusou moins raetliodique, les 

 textes en vigueur. Le dernier de ces recueilsest celui qui a pour litre IVovis- 

 sima recopilacion de las Leyes et qui a ete prouiulgue le i5 juillet i8o5, 

 sous le regne de Charles IV (2). 



(1) Le Dictionnaire de rAcnclemic cspagiiolc derinit le mot fuero , loi, stiitnt , 

 coiUume, ordonnance particiilierc d'un etat , d'line province, d'luie ville , lex 

 municipalis; — for , juiidiction , droit, justice, equile , autoril^ , pouvoir , 

 jmissanie. 



(( On doniie le nom de fucros municipales , disent MM. de la Serna cl 

 Monlalvan , a ccitains cahieis de lois ( cuadernns de Leye.s) concedes par le.s 

 inniiarqiies a des muiiicipalile's dans le but principal de favoriser leiirs habitants.)) 

 FAemeiUos del derecho ch'il y penal, torn, i , ]> 47- 



<i Les lois ue peuvenl defcudie un acte qu'autant qu'elles (iennciit la forced 

 le pouvoir dont nous avons paile, dc Tunc de ccs trois chosci : I'usage. la coutu- 

 ine, le fuero. L' usage nail dn lemps, la coiilume de I'usage , le fuero de la cou- 

 lunie. " Einbaigar no pucden ninguna cosa las Leyes que iton hay an lajuerza e el 

 poder que habentos diclio , sino trcs cosas ■ la prima Uso , la segunda Costume , 

 la terceraFvERo. Nasce del tieiiipo Uso, e del uso C-isrvuE , e de la costume 

 FuEno (Alonzo el Sabio , part, i , tit. i , princip.) 



» Dans le sens general, (lit IVI. Ch. Romcy, \esJueros soiit en Espagne, les lois 

 particulieres.stipnUmt les privileges . les immunites.lcs i)reiogaliyes et les liberies 

 locales d'un royaume , d'un duche , d'un comte, d'une ville ou d'un convent; di- 

 plomes, cbartcs octroyees par les grands poiivoirs naissantsen Leon, en Navarre, 

 en Aragou , en Caslille, en Catalogue, par les Rnis et les Cnmtes de ces differcnts 

 pays, soitaloiiteune vaste circonscription territoriale, soil a \in simple municipe, 

 an fur ct a mcsure que la puissance cbretieune allail letirant quelque lambeau de 

 I'Espagnc des mains des conqucrants musulmans; contrats synallagtnatiques , 

 cngageaut et liant clroitement et diversemcnt ces grands pouvoiis aux diyerses 

 parlies de la nation espagnole a mesure qu'elle se formnit. De lii la diversite et le 

 caractere politique qui la distiuguenl entre les nations Euroi>eenncs. d ( Histoire 

 d' Espagne , torn, v, p. 1Q9. ) 



(j) On pent consulter snr ce point la notice historique sur la legislation espa- 

 •;uole que MM. de La Seiiia el Montalvau , professeurs a I'Universile de Madrid , 

 out placce en tete dc leurs Elements de Droit ci\'il el phial. 



