DE l'aCADEMIE DES SCIENCES. 41 



APERgU 



SVR 



LA SERIE DES ANCIENNES ARCHIVES DEPARTEMEMALES 

 DE LA HAUTE-GARONNE j 



Par M. BELIIOMME. 



L'iMMENSE confusion que prosenlait, il y a peu d'annees , la 

 parlic (les archives depailcmcnlales de la Haule-Garonnc an- 

 t^rieure h 1790 , avanl fait place a un ordre qui dc jour en 

 jour lend h son enlier accomplissement, les pr^cieux Elements 

 de ce depot pourraienl donner lieu a de nonihreux details ; 

 niais le cadre des publications de I'Academie n'admeltant pas 

 les developpemcnls qu'exigerait ce travail , je dois me Ijorner 

 k un tableau resum6 dc la serie ancienne des archives departe- 

 menlales , cxistant dans ^Hc^lel de la prefecture. 



Au point de vue general , les collections d'archives departc- 

 nientales, serie ancienne, presentent les deux grandes sections 

 qui les caracterisent ,- Tune civile ou seculiere, I'autre reli- 

 gieusc ou ecclesiastique. Ces deux sections provenant des depots 

 des anciennes administrations , des juridictions, des institu- 

 tions et etablissements de diverse nature, dont la vie a ete 

 tranch6e ou modifiee , ont une valcur collective ou respective 

 plus ou moins grande , et que d»Herminent la multiplicite des 

 fonds , le nombre et la specialite des litres et des documents 

 qui en font partie. Les archives departemenlales de la llaute- 

 Garonne ont, sous ces divers aspects, une veritable importance. 



Et d'abord , dans la section civile, se presentent en premiere 

 ligne les acl<'s du pouvoir souvcrain , ceux qui sont emanes du 

 Hoi ou du Conseil d'Ktat. Dans cette serie trouveul leur plaie 



