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Vosiiies, Trous, Cloaqucs. 



II iinporic d'inlerdiro la slagnalion dcs eaux dans les fosses 

 des champs voisins dcs habitations , dans les anciens Irous a 

 chau\ oil h fumior, dans los (laches , mares ou reservoirs acci- 

 dentels , malheureusonient si frequents dans les campagnes , et 

 qui scrvenl quelqtiefois nKMne de lavoirs. | 



Ces reservoirs ne peuvcnt etre toleres qu'a 200 metres au 

 nioins des maisons, et dans le cas seulemenl d'une necessite 

 absolue resultant de I'ahsence totale depuits, de ruisseaux ou 

 de sources dans le voisinage. 



EXEC! TI(»> ET SI UVEILLAXCE l»ES SJESIRES DHVCliiNE ET DE 

 SA HI! RITE. 



Les Ma ires peuveiit et doivcnt prescrire les mesures de salu- 

 brile,en les rendant oblii^atoires par des arrclts , conforme- 

 nient aux droits que leur donne la loi du 24 aout 1790. 



Ces arretes doivcnt etre pris dans toutes les communes du 

 deparlemenl. 



Surveillance. 



Dans les grandes villes, les mesures dc salubrite ne peuvenl 

 etre efficacement surveiilces par les Commissaires de police, 

 qui sent en general surcharges de travail , et dont les attribu- 

 tions sont beaucoup trop etendues. 



A Toulouse, des inspecteurs de police ct de salubrite asser- 

 mentes , devraienl etre uniquement et spccialement charg(^s de 

 ce service, qui comprendrait aussi les dtablissements insalubres 

 dont la surveillance est a peu pr6s nulle aujourd'bui. 



Dans les villes secondaires el dans les communes rurales , 

 les Commissaires de police cantonaux , aides des agents voyers 

 el des gardes champelres , pourraicnt suflire a la repression des 

 contraventions conlre les mesures dc salubrite. 



Mais ces agents de I'autorite ne poss^dent pas toujours les 

 connaissances ni^cessaire? pour npprecier les causes d'insalubrite. 



