V30 MEMOIRES 



A la suite de ce rapport, rAcadoniiedelibere qu'il sera statue, 

 dans la prochaine s<5ance, sur les conclusions des deux Commis- 

 sions, et que des convocations niotiveesseronl en voydes J> cet effet. 



if, ami. M. Beluomme, appclc par I'ordre du travail , lit un M6moirc 



ayant pour litre : Coup d'oeil, an moycn de Charles incdiles, sur 

 ranciennc constitution judiciairc dans la ville de Toulouse , 

 avant I'etahlissemenl du Parlcmcnl , notammcnl pendant la 

 domination de Simon dc Monlfort. 



Reportant les souvenirs sur un Memoire lu dans la seance 

 puMique de TAcademie , qui eut pourobjet I histoire de I'ancien 

 Parlement de Toulouse , et qui invitait a la recherche des acles 

 et documents pouvant servir a la constituer, M. Belhomme 

 s'exprime ainsi : 



s L'histoire de I'ancien Parlement de Toulouse ne saurait 6tre 

 brusquement introduite L'existencc nionuracntale , quelle est 

 appelee a consacrer, reclame des developpements qui serablenl 

 indispcnsablos et qu'i4 faut puiser dans les epoques anterieures 

 a I'etablissement dcfinitif du Parlement dans la ville de 

 Toulouse. Ainsi , tout ce qui se rattache a I'exercice des 

 juridictions ajant dans notre ville precede la cour souveraine , 

 doit elre I'ohjet des investigations, et fournir , pour son 

 histoire, des elements de pr6!iminaires et d'avant-propos. » 



M. Belhomme fait observer qu'avant Tetablissement definilif 

 de la seconde Cour souveraine , le vieux Parlement , Cour 

 unique pour tout le royaume, etait venu sieger plus d'une fois 

 dans notre ville et y rendre des arrets. « Aussi , poursuit 

 M. Belhomme , les circonstances , les divers motifs qui , dc 

 temps a autre, donnerent lieu , dans la ville de Toulouse, aux 

 seances de la juridiction souveraine , doivent etre , eux encore, 

 soigneusement recherchcs. C'est en les etudiant , avec un 

 esprit sage et vrai , que se montrera la necessite evidente qu'il 

 y avait de coordonner , sous la puissante influence et le pouvoir 

 d'une Cour superieure, la marche des juridictions preexis- 

 tantes,qui s'entrerhoquent dans leurs attributions respectives 

 et se trouvent presque toujours en lulte les unes centre les 

 autres. Ces debals furent quelqucfois pousses si loin, meme 



