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siastiquo , sc produitun pouvoir qui rallie aulonr dc lui ie p(.'u- 

 plc , ct qui engage une lulle contre la fcodalile el I'cglise. l-a 

 royaule cree aussi unc justice. Elle protege et rassemhie aulour 

 d'elle les Irgistes ; elle encourage I'elude du Dniil roniain que 

 proscrivent les papcs (1) ; elle aspire h concenlrcr dans scs 

 mains la souvcrainele , et elle finit par sV-mparer au nioyen de 

 I'appel, de la poursuite par prevention, de lintroduction descas 

 royaux et descas privilegies, de radministralion de la justice 

 criminelle. Alors Ie droit dc punir n'a plus sa source que dans 

 la puissance que les rois pretendent lenir de Dieu pour eta- 

 L!ir et faire regner I'ordre au sein des socicles huraaines. La 

 peine ne derive plusd'un conlrat, d'une convention parlaquelle 

 Ie citoyen a prorais d'observer un preceple , en se soumettant h 

 un chatimont s'il vient a I'cnfreindre ; elle eraane dc la puis- 

 sance qui commande, et dont la main est armec d'un glaive 

 avec lequel elle frappe ceux qui ra6connaitront sa volonte. 



Sous la justice royale, les peines nc pcuvent qu'etre s6v^res , 

 car Toheissance s'ohtient par rinliniidation. Le diMit est une 

 rebellion qui compronict I'autorile du monarque. 11 a proniis 

 de uiaintenir I'ordre , et il ne pent accomplir cetle promesse 

 qu'en vengeant son autorite , lorsquc ses comraandemcnts sont 

 Dieconnus , qu'en infligcant des supplices qui laissent des im- 

 pressions vives el qui repandenl au scin des populations la 

 terreur. Deux ordres de coupahles doivcnl subir les coups de 

 la justice royale : ceux qui attenlenl aux droits des paiticuiiers ; 

 ceux qui aUcDlcnt aux pouvoirs du souverain. Les premiers 

 doivenl etre frappes par la justice ordinaire, qui a pour mis- 

 sion de maintenir la paix entre les sujets. Les seconds , se met- 

 tanl en elal de rebellion directe contre le pouvoir, sonl Irait^s 

 en ennemis : le glaive de la loi les frappe des que le soupcon 



(i) Voir Ic remarquahle travail de M. TRorLOsc relalif k Vinjliience des 

 h'gistes ttir la civilisation francnise , insert" dans la Revue dc li'-j;islalion et 

 de Jnrispnidence , lorn, i", paj;. ^oo el siiiv. — Voir la Culle du Pape llo- 

 nord 111, de Tannic la-io, (jui defend d'cnscif;ncr le Droit roinain en France, 

 c'csl-a-dire dans les pays silnes au nord dc la Loire. I'AsQtitn , Rccherchct 

 de la France , liv. ix , cli. 3G. 



