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alannrs, vl parceciuc les cilovens se senlaienl rassurrs par mi 

 vole (pii proloficait leurs vies. 



La pctisec d'abolir la peine de moil se produisil aiish.i au 

 scin de la Convenlioii , au milieu de la sanglanle el laborieuse 

 tourmente politique qui signala son rtignc (1). Mais la realisa- 

 tion de telle pensee ful toujours rejelee dans I'avenir. Arriva 

 onlin I lieure dernierc de celle formidable Assemhlee , elle de- 

 crela alors par Ic dernier dc scs acles legislalifs, qu'fi daler du 

 jour de la pais gencrale, la peine de mortscrait abolic (2). 



Sous Ic consulat, lors dc la Paix dAraiens, une loi du 8 ni- 

 vose an X ajourna rexeculion du decrel de la Convention , en 

 decidant que la peine de mort continuerait d'etre appliquee 

 jusqu'a ce qu'il en eiit etc autreracnt ordonnc. Les circons- 

 tances dans lesquclles on sclrouvait juslifiaient picinemenlcelte 

 mesure ; les campagnes elaient eneore desolees par des bandes 

 de brigands qui v portaieni la terreur el la desolation (3). 

 Comnienl eut-on pu nc pas maintenir la peine dc mort, lorsque 

 la mulliplicitc dos crimes allestait Timpuissanee dc la justice 

 ordinaire, et lorsqu'on venait de creer des tribunaux spe- 

 ciaux (i). 



LeCodc penal dc I'Kmpircs inspira d'un esprit reaclionnaire, 

 el ne sc borna pas a conservcr la peine de mort, il la prodigua , 

 ct il linscrivil dans presquc tons ccux dc ses articles qui repri- 

 maient des crimes polili(|ues. La lU-slauralion adopta cetle 

 legislation draconiennc. Lllc n'y inlroduisil qu'une legerc re- 



(i) Voir Ic Rt-sume des Jails et de'bals legislalifs qui o/il marque en 

 France les progres de la qucslion d' abolition de la peine de mort , lu a 

 rAcadeinif des sciences morales et poliliqucs, par M. Cli. Lccas, aux seances 

 lies II el i8 mars 1848- ( Revue de legislation et de jurisp. , annee 1848, 

 lom. 1", pag. 258 el suiv.) 



(a) Decrel dii 4 Itrumairc an iv. [Munileur du i4 Itrumaire, pag. i^S.) 



(3) Voir rKxpose des molifs de celle loi dii 8 niv6sc an x, fail par 

 !>I. Real au corps It^gislalif, el le Kapporl Tail ati Tribunal, de Itl. G.vrt , 

 dans le i^Ionileur du '27 frimairc an x, pag. 35o , el dans celui du 9 ni\usc 

 suivanl , pag. 39(5. 



(() l.oi dii i8 pluvirtse an ix. — Voir VUisloirc du Consulat et de I' Em- 

 pire dc M. Thiers, lom. ii , pag. 33<). 



