DE L'ACAnEMIK DES SCIENCES. '» 1 5 



BULLETIN 



DU MOIS DE JUILLET. 



M. DucASSE donne loclure d'unc Observnlion sur un car- Seance due. 

 ciiionw (le la face. (Imprinie. ) 



M. SAiVAtiE prt'sciilo qiu'l(|uos rcmarqiu-s a I'occasion du 

 travail dc .M. Boiioch , et rt'latives aux aUcinlcs jwrlccs cliez 

 Ics Homains aux droits dc proprieli'. 



Un ]\Ipnil)re propose d'accordor a M. Fom)S-Lamotiie, Avocat 

 ^ Limoux ft Lauroal dc lAcademic, Ic litre dc Correspondant. 

 Cede proposition avanl et6 prise en considoration , 11 v sera 

 dclil)erc dans la prochaine seance. 



M. Benecu termine la lecture de son travail sur Iv Droit dc Du i3. 

 proprii'tc c/icz h's Homains. 



D'apn^'s Ic billet de convocation , I'Academie proccde a la 

 nomination d'un Correspondant. M. Fonds-Lamothe , Avocat 

 h Limoux (Aude) , avant obtenu le nombre de sulTrajies re- 

 quis , il est prorlam6 Correspondant dans la classe des Inscrip- 

 tions ot Bolles-Lettres. 



M. Moqi'in-Tandon lit h lAcademie un Memoire intitule : Du ao. 

 Ohscrvations sur /cs inaclioircs des Helices dc la France. 

 ( Imprime. ) 



M. Desbarreacx-Bebnakd lit un Memoire , avcc les pieces a 

 I appui , avant pour tilre : Quchjucs rcchcrclics snr Ics dcbitts 

 dc I imjjrimcrie ii Toulouse. (Imprime.) 



M. Astre , Avocat prc^s la Cour d'appel dc Toulouse, dcrit i £,„ ,y. 

 I'Academie pour d'^nander rautorisation tie lui communiqucr 



