DE l'aCADEMIE DES SCIENCES. 141 



SUITE DES 



RECHERCHES ET APPRECIATIONS 



SUR l'aNCIENNE COUTUME DE TOULOUSE 

 Par M. ASTRE. 



ARGUMENT. 



I. Motifs du M^raoire. II. Questions nouvelles : ■1" Rccheiches sur 



I'epoque precise des coutumes, etc., etc. III. Observations sur la ques- 

 tion de i8o3. IV. Retour preliniinaire et retrospectif. ^ I'^''. — \. Fait 



acquis : Point de loi civile des Corates. VI. Couturae seule. VII. Re- 



dig(5e apres eux. — — VIII. Distinction essentielle. IX. Droits politi- 



ques par les Conites. X. Ont-iis introduit , maintenu et permis les cou- 

 tumes.' XI. Dcveloppement des considerations sur la nature et I'essence 



des coutumes. XII. Definition. XIII. Oiigincs impossible,' a fixer. 



XIV. Preuves. XV. Comparaison , etc. , etc. XVI. Moment oil 



la Couiume estiJcrite. XVII. Conformite avec les lois ou opposition. 



XVIII. Conclusion des premisses. XIX. Possibilite de I'introduction des 



coutumes sous les Comtes. XX. Probabilites. XXI. Conclusion 



des alternatives. XXII. Precision sur la date relative des lois. 



X.VIII. Deduction. XXIV. Citation et similitude. XXV. ConclusioQ 



sur ce point. XXVI. Introduction contemporaine sans portee 



pourquoi ? XXVII. Etat du pays Toulousain a I'arrivSe du Comle. 



X.XVIII. Faits anteiieurs. XXIX. Conquetu romaine. XXX. Cesar. 



XXXI. Consequences. XXXII. Chute deFEmpire. .XXXIII. Con- 

 sequences. XXXIV. Pouvoir du Comte. XXXV. Lois existantcs. 



XXXVI. Magistrats. XXXVII. Rectification d'un passage du pre- 

 mier Memoire. X.XXVIII. Probleme a resoudre. X.XXIX. En par- 



ticulier a Toulouse. XL. Consc'quences. XLl. Distinction. 



XLII. Pouvoir et pretentions des Consuls. XLIII. Consequences. 



XLIV. Lois et coutumes regnautes de qui emanaient-elles ? 



XLV. Conclusion. XLVI. Sanction des Comtes. XLVII. Denega- 



tiou. XLVIII. Preuves. XLIX. Citation et discussion des chai tes. 



— — L. Distinction et conclusion. LI. Etablissements par les Consuls, etc. 



LII. R61e reel des Comtes. LIII. Etendue de leur tolerance. 



LIV. Preuves. LV. Redaction de la Coutume. LVI. Approbation 



du Roi. LVII. Restrictions. LVIII. Juridiction. LIX. Cour des 



Consuls. LX. Resume. LXI. Examen des autres indications pou- 



vant fixer I'origine des coutumes. L.XII. Histoire et integrite du texte. 



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