DE l'acaoemie DES 5CIE?<CES. -iG'.l 



(luisanl le Droit remain; el pour clre bieii rcnseignes, il iie 

 faut pas craindre d'enlrcprendre, malgre I'ariililc dc co (ravail, 

 uue slatistinue analvlique de la Coulume , semblabic a 

 celle qui a ele faile pour les dispositions conlraires au Droit 

 ecrit : cet autre releve ue sera ni aussi long ni aussi difGcilc 

 que le premier. 



IV. Et d'abord , dans son ensemble. La Coutume sc compose 

 de quatie livres divises , le premier en 26 titres ; le second 

 en 10 ; le Iroisieme en 7 , ct le quatrieme en 8 , avec les deux 

 titres qui contiennent la nomenclature dressee , en 1220, des 

 villes et bourgs, etc... en lout 51 litres. 



Vingt-un dc ces tilres n'ont qu'un seul article; dix en ont 

 deux; sept en ont Irois ; deux en ont qualre ; qualre en ont 

 cinq ; Irois en ont six ; un seul en a hull ; un autre onze ; un 

 autre encore douze ; un dernier, enfin , en a dix-huit ; 157 ar- 

 ticles en tout sonl corapris dans ces divisions. 



II est a remarqucr que le litre qui a dix-huit articles , ac- 

 compagnc de celui qui en a hull, est relalif a ce droit feodal 

 vcnu a la suite des Franks , el que la commune toulousaine ne 

 re^ut qu'avec tanl de restrictions et de modifications. U }» a 

 done en tout vingt-six articles qui s'occupent des fiefs et des 

 hommages feodaux; le Droit romain n'en remplissait guere 

 plus ; il n'cst rcproduit lexluellement , ou par a peu pres , que 

 dans vingt-neuf; c'est-a-dire que, sur 157 articles , un peu 

 moins que le cinquicme est la copie quelquefois infidele de 

 I'original romain. 



V. Parcourons ces vingt-neuf articles , afin de voir ce qu'on 

 en peut cxtraire au point de vue qui doit nous occuper. 



VI. Dans le premier livrc dc la Coulume , qui est le plus con- 

 siderable , el que nous savons 6tre relalif a I'Drdre judiciaire, 

 soil a la procedure (1) , fil articles sonl conlraires au Droit 

 romain , el sept lui sonl conformes; le petit nombre de ceux-ci 



(1) Voy. le M6nioire cit6 , pag. 33 et suiv. 



