32 STATUTS 



Bureau, douze membres titulaires. Le Conseil choisit les travaux 

 qui seront publiés au Bulletin : il prononce dans les trois mois 

 sur toute demande d'admission. 



Il autorise le Bureau à engager la Société pour toute dépense 

 supérieure à deux cents francs. Il décide sur toutes les questions 

 que le Bureau juge utile de lui soumettre. Il est convoqué par le 

 Bureau. Il établit le règlement applicable à son fonctionnement 

 et à ses séances. 



Il peut prononcer la radiation de tout membre à raison du 

 préjudice par lui causé à la Société, du désordre provoqué dans 

 les réunions de la Société, et pour tout fait portant atteinte à 

 l'honneur. 



11 fixe le siège social dans les limites de la ville de Paris. 



Il délibère valablement dès que six au moins de ses membres 

 sont présents, membres du Bureau y compris. 



Les membres du Conseil ne faisant pas partie du Bureau sont 

 élus pour trois ans. Le Conseil est renouvelé par tiers tous les 

 ans. Les membres du Conseil sont rééligibles. 



Art. 15 



Il est tenu à Paris tous les ans au mois de décembre ou de 

 janvier une première assemblée générale statutaire annuelle. Elle 

 arrête les comptes de l'exercice compris entre sa date et celle de 

 la précédente Assemblée statutaire de décembre-janvier. Elle 

 reçoit le rapport du Bureau sur la situation et les travaux de la 

 Société au cours de l'année écoulée. Il est procédé en fin de 

 séance, au scrutin secret, à l'élection aux fonctions de membres 

 du Bureau et du Conseil devenues vacantes, ou dont les titu- 

 laires sont parvenus à l'expiration de leur pouvoir ; la durée des 

 pouvoirs se mesure d'une Assemblée statutaire de décend)re- 

 janvier à la suivante, l'intervalle entre ces deux assemblées étant 

 tenu pour égal à une année. 



Art. K) 



Il est tenu, en outre, des réunions d'étude, notamment au 

 printemps et en été, pour Técliange des communications entre 

 les membres de la Société. 



