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An. 33. — L'archivisle-bibliolhécaire est chargé de la garde des 

 propriétés de la Société ; il en dresse un inventaire. 



Il a sous sa direction la bibliothèque, les archives , les instruments 

 et les collections; il en forme des catalogues. 



Enfin il a sous sa garde tous les documents et titres appartenant à 

 la Société, a l'exception des titres financiers. 



Art. 34. — Les secrétaires et les membres des commissions ont 

 seuls le droit d'emporter des livres de la bibliothèque hors du local de 

 la Société. Ils ne le peuvent faire toutefois sans en laisser un reçu sur 

 le registre tenu à cet effet par l'archiviste, et doivent les rapporter dans 

 la quinzaine. 



Art. 35. — Le trésorier est chargé du recouvrement des sommes 

 dues à la Société et des sommes provenant de legs ou de donations. 



CHAPITRE V. 



DU CONSEIL ET DES COMMISSIONS. 



Art. 36. — Le président convoque le Conseil toutes les fois que les 

 affaires de la Société le demandent. Dans tous les cas, il est tenu de 

 le réunir sur l'invitation signée de cinq membres du Conseil. 



Il préside toutes les commissions, dont le secrétaire général fait 

 aussi partie de droit. 



Art. 37. — A chaque réunion du Conseil, ses membres constatent 

 leur présence par l'apposition de leur signature sur un registre à ce 

 destiné. 



Art. 38. — Le Conseil ne peut prendre de décision s'il ne réunit au 

 moins neuf de ses membres. 



Sur la proposition de trois membres , le vole peut avoir lieu au scru- 

 tin secret. 



Art. 39. — Le Conseil se réunit dans la dernière semaine de dé- 

 cembre pour examiner l'état des affaires de la Société, et nommer la 

 commission de comptabilité chargée spécialement de vérifier la gestion 

 du trésorier, et la commission des archives chargée de vérifier celle de 

 l'archiviste. 



Ces deux commissions ne peuvent être composées de moins de 

 trois membres , et elles font leur rapport dans la dernière séance de 

 janvier. 



Art. 40. — Le nouveau Conseil élit annuellement dans sa première 

 séance une commission de publication composée de trois membres au 

 moins. 



