4 MARS 1908 XXV 



Le comité soumet à l'assemblée le projet de rédaction suivant pour les 

 articles de règlement qui lui avaient été renvoyés pour être modifiés : 



Akt. 7. Le comité est composé de cinq memijres : le président, le 

 vice-pvésidenf et ti-ois assesseurs. 



Art. 8. Le président est nommé pour une année; il n'est pas immé- 

 diatement rééligible en cette (fnalité. Le président so/iant de c/iart/r 

 devieid vice-président l'année snioante. 



Les assesseurs sont nommés pour trois ans. 



L'ai'l. 7 est mis en discusssion. 



M. Forel propose qu'on ajoute : nommés an scrnti/i secret par l'as- 

 semblée ile décembre. 



Cet amendement est accepté et l'article amendé adopté à l'unanimité. 



On discute ensuite l'innovation de principe apportée par le comité à 

 l'art. S. 



M. Amann demande au comité les motifs (jui l'ont engagé à faire du 

 président sortant de charge un vice-président. 



M. le président répond que de cette façon on conserve au comité un 

 memlire au courant des afFiures, ce qui sera très précieux pour le prési- 

 dent en fonctions. Ce mode de procéder a donné d'excellents résultats îx 

 l'Université, où le recteur sortant de charge devient pro-recteur. 



M. Pelet ajoute que de cette fac-on on garde le président au comité, 

 tout en évitant l'ambiguïté de l'article actuellement en vigueur. 



M. Amann ne peut se ranger à cette manière de voir; il considère la 

 vice-présidence comme un stage à la présidence et admet que le prési- 

 dent sortant de charge reste une année encore au comité, mais comme 

 membre assesseur. M. Amann dépose, dans ce sens, une nouvelle rédac- 

 tion de Fart. 8. 



M. Pelç.t combat la proposition de M. Ammann, (jui créerait les mêmes 

 difficultés d'interprétation que l'article actuel en établissant deux caté- 

 gories de membres assesseurs. 



M. Amann maintient sa proposition, qui est combattue par MM. lios- 

 set, Bor(jeaud, Liigeon, P. Jaccard. 



On vote sur le principe de l'art. 8. 



La proposition du comité est acceptée par 12 voix, contre 7 qui vont à 

 la proposition de M. Amann. 



L'article lui-même est mis en discussion. 



