L'EXPLOITATION DES ÉPONGES A BATABANO. 411 



Terminons par le règlement donné par la marine le 3 jan- 

 vier 1891 : 



RÈGLEMENT POUR LA PÈCHE DES ÉpONGES A l'ILE DE CuBA. 



^yl_ jcv^ — 4^1 point de vue de la pêche et de la vente, les 

 Eponges sont divisées en trois classes : 1° les Aforradas et 

 de Ojo (femelles) et Macho de Cueva ; 2° les Macîios felpii- 

 dos et de Seda ; 3' les Machos finos. 



Art. i. — Le minimum de dimension légal pour la pèche 

 et la vente est fixé à 0,40 c. de circonférence pour les 

 Éponges communes ; à 0,30 c. pour les Machos de Seda et 

 peludos ; à 0,25 c. pour les Machos finos. La dimension se 

 calcule sur le plus petit diamètre. 



A7-f. ô. — En cas de contravention à cet article, la respon- 

 sabilité incombera solidairement aux armateurs, aux patrons 

 et aux pécheurs. 



Art. i. — L'Administration de la Marine punira les infrac- 

 tions prévues par l'art. 2, la première fois : par la saisie des 

 Éponges et par une amende d'un ?>6'50 de Oro par chaque 

 douzaine d'Epongés n'atteignant pas le minimum de dimen- 

 sion exigé. 



Art. o. — Les Éponges saisies seront vendues en vente 

 publique, et du produit de la vente il sera l'ait deux parts, 

 dont l'une sera attribuée à la Caisse de bienfaisance de la 

 Matricule de la Havane, et l'autre à la Société de sauvetage 

 des naufragés. 



Art. 6. — Les amendes seront acquittées sur présentation 

 du papier timbré qui les constate, lequel sera annulé en pré- 

 sence de celui qui le présente. 



Art. 7. — En cas de récidive, il sera, en outre des peines 

 édictées plus haut, rendu contre le patron de l'embarcation 

 un jugement prononçant une peine, laquelle pourra s'élever 

 jusqu'à la condamnation à une campagne de service à bord 

 dun navire de guerre. 



Art. S. — La pêche des Éponges à Cuba sera interdite du 

 1" janvier au 31 mai. 



Art. 9. - Pour obtenir l'autorisation de pêche des Éponges, 

 chaque patron devra présenter au commissaire de Marine de 

 sa circonscription, un état signé, indiquant le nombre d'É- 



