FOUCHER. — QUESTION DES OCTROIS 461 



la même catégorie : maquereaux, raies, mcrlues, etc., se sont vendus couram- 

 ment 1 fr. 50 c. à 2 fr. 50 c. le liilogramme, exceptr cependant lors d'arrivages 

 surabondants, par un temps peu favorable, obligeant, sous peine de perte, les 

 commissionnaires à se défaire promptement de leurs marchandises. 



Cette suppression de taxe sur les poissons communs a eu pour conséquence 

 imprévue d'ouvrir une large porte à la fraude par suite de la difficulté pour les 

 agents du fisc de vérifier et de trier, lors des arrivages, les poissons de luxe 

 imposés, des poissons communs dégrevés, transportés et mélangés dans les 

 mômes paniers. 



Le dégrèvement, sans profiter d'aucune manière aux consommateurs a fait la 

 fortune de quelques marchands en gros qui, à Angers, ont accaparé le marché 

 des poissons, et il a eu pour conséquence brutale de faire perdre au budget des 

 recettes municipales une somme de 103.138 fr. 10 c. dans l'espace de quatre 

 exercices, soit environ 25 500 francs par an. 



Je suis et resterai partisan résolu des taxes d'octroi, et cela pour plusieurs 

 raisons : la première, qui a bien sa valeur, c'est que, s'appliquant à des objets 

 de consommation, elles sont supportées en notable partie par les étrangers, et 

 que d'autre part on y est habitué. 



Mais ce n'est pas tout. Cet impôt, quoi qu'en aient dit les théoriciens, est 

 supporté en majeure partie par les classes aisées, il résulte, en effet, de rensei- 

 gnements puisés au bon endroit que si une famille de cinq personnes jouissant 

 d'un revenu annuel de 1.200 francs paye à l'octroi douze francs environ, une 

 autre famille numériquement égale, mais dotée de 4.000 francs de rente arrive 

 à donner annuellement 48 francs à l'octroi ou même beaucoup plus. 



Oq nous a donné la ville de Lyon comme exemple, militant en faveur de la 

 suppression des octrois, mais je tiens de source autorisée que la municipalité 

 cherche les moyens de v«e tirer du guêpier oîi elle s'est fourrée ; elle s'aperçoit, 

 un peu tard, que la mesure prise a réduit dans une énorme proportion la valeur 

 locative des immeubles et ralenti considérablement le nombre des constructions 

 nouvelles. 



Les marchands de vin en fûts sont augmenté leurs bénéfices, c'est vrai, mais 

 le consommateur au litre n'a rien gagné au dégrèvement. 



Je pourrais vous citer des centaines de villes dont les municipalités, animées 

 d'un bon mouvement, ont eu l'idée de supprimer les taxes d'octroi, mais ne 

 sont point arrivées à découvrir des taxes de remplacement. 



En conséquence, je suis et resterai un adversaire résolu de la suppression 

 des octrois, considérant que celte mesure estun leurre et un miroir aux alloueltes 

 qu'on fait briller aux yeux du pauvre monde. 



Discussion. — M. Granet prend de nouveau la parole pour appuyer son opinion. 



M. Levasseur donne lecture des chiffres officiels relatifs à la consommation 

 de l'alcool qui a diminué de 22,30 0/0. 



M. Raffalovich trouve qu'il faut féliciter la France d'avoir trouvé une voie 

 pour lutter contre l'alcoolisme. 



M. Cayla : L'octroi de Saint-Amand produisait environ 53.000 francs par an 

 moins 13.000 francs de frais, soit 50.000 francs. Les taxes de remplacement 

 produisaient la même chose avec 2 000 francs de frais seulement, frais qui de- 



