450 SÉANCE GÉNÉRALE 



les quantités imposées dans cette ville, en 1900, n'ayant pas dépassé 5.179.329- 

 hectolitres. 



Le développement de la consommation des boissons hygiéniques, notamment 

 du vin, formant le principal objectif de la loi du 29 décembre 1897, on peut 

 donc dire qu'à ce point de vue le but du législateur a été atteint, grâce aussi, 

 il faut le reconnaître, au dégrèvement des droits du Trésor résultant de la loi 

 du 29 décembre 1900 et au bas prix des vins qui a été la conséquence de 

 l'abondance des récoltes. 



En ce qui concerne l'alcool, les quantités frappées des taxes communales- 



n'ont été, en 1901, que de 651.443 hectolitres 



tandis qu'en 1900, elles s'étaient élevées à 961.<i78 — 



La différence en moins de 310.233 hectolitres 



soit 32 0/0 environ, provient des causes indiquées plus haut pour l'octroi de 

 Paris, auxquelles on peut ajouter les augmentations de droits sur ladite boisson 

 votées par les communes à titre de taxes de remplacement. 



Il y a lieu toutefois de remarquer qu'en dehors des villes qui ont totalement 

 supprimé leurs droits sur les boissons hygiéniques, la perte sur l'alcool a été 

 compensée en grande partie, dans les villes qui ont continué à imposer les vins, 

 par les bénéfices réalisés gTcàce à l'accroissement de consommation de cette boisson. 



Les frais de perception des octrois se montent à 30.658.443 francs, ce qui 

 fait ressortir la quotité moyenne à 11,01 0/0 au lieu de 8,78 en 1900. Dans les 

 villes de plus de 30.000 âmes, cette quotité est de 10,65. Elle est de 10,62 à 

 Paris, au lieu de 6,69 seulement en 1900. Cette élévation du taux des frais de 

 perception s'explique par ce fait que les communes ont dû, pour la plupart 

 malgré les importantes diminutions de receltes occasionnées par la léforme de* 

 taxes sur les boissons hygiéniques, conserver le même personnel pour assurer 

 l'encaissement des droits maintenus. 



Quant à la part contributive de chaque consommateur dans les produits de 

 l'octroi, elle n'est que de 20 fr. 72 c, chiffre inférieur de 5 fr. 73 c. à celui de 

 l'exercice précédent. 



A Paris, le taux moyen de la capitation a baissé de 68 fr. 30 c â 42 fr. 01 c.^ 

 soit 38,50 0/0. 



Le deuxième tableau concerne les villes, au nombre de 00, qui, d'après les 

 résultats du recensement de 1896, ont une population totale de plus de 

 30.000 âmes. 



Dans ces villes, les perceptions se montent à 207.967.241 francs, soit aux trois 

 quarts environ du produit de tous les octrois. 



Indépendamment de Paris, où les recettes dépassent encore 100 millions, on 

 compte une ville (Marseille) qui encaisse plus de 11 millions, 13 qui en per- 

 çoivent de 2 à 6 et 16 où les produits sont supérieurs à 1 million. 



Pour la ville de Lyon, il convient de remarquer que le nionlanl de ses droits 

 d'octroi en 1901 (6.300.483 francs) comprend : 1" i. 682.031 francs de droits 

 perçus sur l'alcool, pendant l'année tout entière; 2° 2.218.434 francs de per- 

 ceptions opérées pendant le premier semestre seulement sur les autres objets 

 dont le dégrèvement a été opéré à partir du l*""" juillet. 



Bien que n'atteignant pas un rendement aussi élevé que celui des 31 villes 

 visées' ci-dessus, les octrois des 29 autres villes de plus de 30.000 âmes n'en 

 sont pas moins très importants et constituent une des principales ressources 

 des budgets municipaux. 



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