456 SÉANCE GÉNÉRALE 



francs, aussi le rendement de cette taxation n'a été compris que pour 1.26O.0OO 

 francs au budget de 1903. 



A cette taxe de compensation, la municipalité en a joint une seconde, elle a 

 pensé qu'un très grand nombre de marchands et de négociants retireraient de 

 gros profits de la suppression des octrois, notamment les bouchers, charcutiers, 

 épiciers, fabricants de conserves, de graisses, de vinaigres, marchands de 

 poissons, de volailles, de grains, de bois, de 1er, de charbons, de pierres, de 

 marbres, de ciments, de couleurs, de parfums, de vernis, en conséquence elle 

 leur a demandé une taxe sur les locaux de leur commerce et de leur industrie, 

 taxe qu'elle a étendue à tous les négociants et industriels d'après la valeur de 

 leurs loyers, estimée à 2 i, 686.000 francs. Les loyers inférieurs à 3.000 francs 

 représentant dans ce total 9.278.000 francs, ont été taxés à 1 0/0 et les autres 

 à 1,50 0/0, rendement supposé 320.400 francs. Le rendement réel a été évalué 

 pour le budget de 1903 à 360.000 francs. 



C) Octrois sur les fourrages. — Les octrois sur les fourrages ont produit, en 

 1899, 509.2-24 francs. Ils ont été remplacés par une taxe spéciale sur les ani- 

 maux, représentant à peu près 100 francs par tête de cheval. Le budget de 

 1903 évalue à 530.000 fiancs le rendement de cette taxe, plus 10.000 francs 

 pour une taxe sur les stalles. 



D) Octrois sur les matériaux. — Rendement en 1899, 1.147.124 francs. On y a 

 substitué deux taxes directes : Tune sur les constructions neuves, l'autre d'en- 

 tretien sur les constructions en général. 



La première de ces taxes est portée au budget de 1903 pour 300.000 francs ; 

 elle a produit 155.844 francs en 1902. L'avance en est faite par le demandeur 

 en construction. Elle est exigible : un tiers à la délivrance du permis, un tiers 

 lorsque la construction est à moitié, et le solde à l'achèvement de la toiture. Le 

 montant dépend de la nature de la construction et du nombre d'étages et varie 

 de 20 francs par mètre carré à 40 centimes, avec un supplément par chaque 

 étage. Les maisons d'habitation paient beaucoup plus que les usines. Le rende- 

 ment avait été évalué à 350.000 francs. 



La seconde est une taxation à peu près du même genre, levée directement 

 sur les 17.695 maisons de la ville de Lyon. Ces maisons ont été réparties en 

 huit catégories, selon le nombre des étages. Les six premières catégories sont 

 taxées à 8 centimes par mètre carré, plus 3 centimes par étage. La septième 

 catégorie, maisons de plus de six étages, est taxable à 23 centimes par mètre 

 carré, plus 3 centimes par étage. La huitième catégorie ne paie qu'un centime 

 par mètre ; rendement : 570.000 francs. 11 avait été évalué à 753.500 francs. 



Taxations gÉiNÉrale?. 



Ces divers droits compensateurs, l'alcool compris, ne produisant pas les res- 

 sources nécessaires, même après la diminution de la somme demandée à 

 l'octroi, il a fallu avoir recours à cinq taxes générales. 



E) Taxe sur les cercles. — On leur a demandé 36.000 francs qu'ils ont 

 versés. 



F) Taxe sur les spectacles. — Cette taxe n'avait été évaluée qu'à 20.000 francs; 



