SÉANCE GÉNÉRALE 



Le Conseil d'administration avait décidé l'année dernière qu'une question 

 d'intérêt général serait mise à l'ordre du jour du Congrès. 



La question choisie «.< Traction électrique... » a été l'occasion d'une discussion 

 très intéressante, dont le compte rendu se trouve dans le premier volume des 

 Comptes rendus du Congrès de Montauban. 



Pour le Congrès d'Angers, la question choisie a été la suivante : 



L'OCTROI MUNICIPAL. — RESULTATS OBTENUS JUSQU'A CE JOUR 

 PAR LES TAXES DE REMPLACEMENT DES OCTROIS 



Exposer les résultats obtenus dans une localité déterminée, au triple point 

 de vue des recettes municipales, de la répartition des charges publiques et de la 

 consommation : 



1° Par la perception des droits d'octroi ; 



2° Par la suppression ou la diminution des droits d'octroi et leur remplace- 

 ment, en totalité ou en partie, par d'autres taxes; 



3° Par le régime fiscal de villes étrangères qui n'ont jamais eu ou qui, depuis 

 longtemps, n'ont plus d'octroi. 



