V. GUANET. 



L OCTROI MUNICIPAL 



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3° Quelles sont les taxes de remplacement et combien ont-elles rapporté ? 

 Le produit a-t- il répondu aux prévisions ? 



La commune a-t-elle été conduite par l'expérience à modifier les taxes de rempla- 

 cement qu'elle avait d'abord établies ? 



Les taxes de remplacement sont au nombre de quatre, savoir : 



1» Un droit de 30 centimes sur les vins en bouteilles ; 



2° 80 centimes sur le revenu net des propriétés bâties ; 



3° Licence municipale (droit fixe 40 francs pour les débitants de la ville et 

 20 francs pour ceux de la campagne plus un droit proportionnel de 5 0/0 sur la 

 valeur localive pour tous les débitants. 



4° Augmentation de 9 francs par hectolitre d'alcool. (Il paie actuellement 

 15 francs). 



Voici le produit de ces diverses taxes pour les années l'.>01 et 1902 : 



La quatrième taxe de remplacement (augmentation de l'alcool) sur laquelle 

 on comptait pour parfaire la différence n'a pas donné ce qu'on en attendait. 



