BIBLIOGRAPHIE. 247 



et de les ravager. Voici ce qu'il dit dans l'un de ses ouvrages, le Morehed 

 (guide ou indicateur) : « Ils prennent l'un des deux bitumes retirés du 

 lac, ils le mélangent avec de l'huile d'olive, et quand ils taillent leurs vi- 

 gnes.... ils tracent une ligne circulaire tant sur le jet que sur le cep et la 

 souche de la vigne. » (Note de M. Leclère; séance du 13 mars 1882.) 



Revue des eaux et forêts. (13, rue Fontaine-au-Roi.) 



Mars 1882. Chasse. — Gibier; poursuite simultanée. 



En fait, et d'après les termes mêmes d'un jugement du tribunal de 

 Ghâteau-Chinon, deux compagnies de chasseurs se sont trouvées réunies 

 sur un terrain de chasse, oîi elles avaient l'intention de chasser un san- 

 glier dont la présence en ces lieux était à peu près certaine ; elles ont 

 volontairement découplé leurs chiens sur des voies séparées, respective- 

 ment découvertes, mais conduisant au même rembûché; l'animal, qui y 

 était remisé, a été mis sur pied, lancé par les chiens des uns et des autres, 

 plus ou moins réunis, qui ont suivi la bête ; aussitôt après le lancé, chiens 

 et chasseurs se sont mis à sa poursuite, afin d'en faire la capture qui, en 

 définitive, a été réalisée par l'une des deux compagnies. 



Dans ces circonstances, le tribunal de Château-Chinon a considéré 

 que la poursuite ayant été collective, le chasseur qui a abattu le sanglier 

 n'a fait qu'atteindre le but commun, et il a ordonné le partage de la bête 

 par moitié. Mais son jugement a été annulé suivant arrêt de la Cour de 

 cassation du 17 décembre 1879, par le motif que, de la poursuite simul- 

 tanée ne résultait pas, en droit, une propriété commune. 



— Il est universellement admis que le gibier doit être considéré comme 

 res nullius, et, par suite, appartient au premier occupant. Mais la ques- 

 tion de savoir à quel moment l'occupation devient définitive et donne au 

 chasseur sur le gibier un droit dont il peut se prévaloir à l'encontre de 

 tous est controversée ; toutefois, la doctrine et la jurisprudence semblent 

 fixées en ce sens que l'occupation ne se trouve réalisée par la poursuite, 

 qu'autant que la bête chassée a été mortellement blessée, ou se trouve sur 

 le point d'être forcée, de telle sorte que sa capture soit imminente et 

 certaine. 



Dans l'espèce, les deux chasseurs ne chassaient pas ensemble; ils pour- 

 suivaient la bête chacun pour soi. La poursuite n'était pas commune; elle 

 était simultanée, concurrente et rivale. Il n'y avait donc pas occupation 

 commune. 11 n'y avait pas non plus occupation paisible et non équivoque, 

 puisqu'elle était contestée. Le sanglier devait donc revenir à celui des 

 chasseurs qui l'avait abattu. (Observations du Recueil périodique de 

 Dalloz.) 



A. D. 



