136 SOCIÉTÉ NATIONALE d'ACCLIMATATION. 



Section 2V — Règles relatives aux animaux compris dans la seconde 



catégorie. 



Art. 16. 



La deuxième catégorie comprend : 



Parmi les Mammifères : le Renard, le Blaireau, le Lynx, la Loutre, 

 le Lynx, le Chat sauvage, la Genete, le Putois, la Fouine, la Martre, 

 l'Hermine, la Belette, le Roselet, l'Écureuil, le Chat errant. 



Parmi les oiseaux : tous les oiseaux de proie diurnes, tels que les 

 Aigles, les Vautours, les Autours, les Faucons, la Crécerelle, l'Épervier, 

 les Buses, les Buzards, etc.; les Corbeaux, sauf le Choucas et le Freux, 

 la Pie, le Geai, les Pigeons ramiers. — Parmi les oiseaux nocturnes, le 

 Grand-Duc. 



Art. 17. 



Tout propriétaire, fermier de chasse ou garde les représentant, peut 

 détruire en tout temps et de toute façon les animaux compris dans celte 

 catégorie. 



Section 3*. — Règles relatives aux animaux compris dans la troisième 



catégorie. 



Art. 18. 

 La troisième catégorie comprend les Cerfs, Biches, Daims et Lapins. 



Art. 19. 

 Les propriétaires on possesseurs de bois, les fermiers de chasse pour- 

 ront, lorsque les animaux compris dans la troisième catégorie devien- 

 dront, par excès de nombre, un danger pour les propriétés riveraines 

 ouïes bois qu'ils habitent, obtenir du préfet une autorisation nominale 

 et temporaire de les détruire ou faire détruire, même au fusil, soit en 

 temps de neige, soit après la clôture de la chasse. 



Art. 20. 

 Les lois et décrets antérieurs sur la matière sont abrogés. 



Ce projet a été adopté par la Société nationale d'Acclima- 

 tation, dans sa séance générale du 16 mars 1883. 



