856 HYGIÈNE ET MÉDECINE PUBLIQUE 



33. — Règlement de l'abattoir d'Avallon (Yonne), 28 mai 1853 - 10 avril 1873 (1). 



Le commissaire de police, le préposé-régisseur de l'abattoir et le concierge 

 exercent journellement la surveillance dudit établissement. Ils y veillent de 

 concert au maintien du bon ordre, de la propreté et de la salubrité ainsi qu'à 

 l'état sain des animaux qui y sont introduits (art. 63 et 61). — Le préposé visite 

 chaque animal avant, puis après l'abatage (art. 17). — Si une bête lui paraît 

 malsaine avant d'être tuée ou après, il en interdit l'abatage dans le premier 

 cas ou refuse de. marquer la viande dans le second, et prévient immédiatement 

 le commissaire de police. « Si le propriétaire de l'animal le requiert, le commis- 

 saire réclamera le concours de bouchers experts ou de vétérinaires pour avoir 

 leur avis, après lequel l'animal ou la viande seront définitivement acceptés ou 

 rebutés » (art. 18). — Si l'animal ou la viande sont refusés, les frais de visite 

 seront supportés par le propriétaire (art. 19). — Les viandes foraines seront 

 présentées à l'abattoir où le préposé les visitera et les marquera (art. 12). 

 — Elles seront soumises aux dispositions des articles 17, 18 et 19 relatives à 

 l'examen, au rebut età la saisie des animaux malsains (art. 20). — Le commissaire 

 de police et le préposé-régisseur pourront visiter les boucheries et les charcu- 

 teries (art. 65J. 



Un arrêté municipal du 10 janvier 1880 ayant nommé un vétérinaire- expert à 

 l'abattoir d'Avallon pour y inspecter chaque jour les bestiaux (vivants et abat- 

 tus) ainsi que toutes les viandes dépecées venant du dehors, les articles 18 et 

 19 du règlement de 1853-1873 subirent les modifications suivantes dans un 

 arrête du 1 er mars 1880 : « Le préposé prévient immédiatement le vétérinaire- 

 inspecteur de l'abattoir et le commissaire de police », s'il lui paraît que des bêtes 

 on des viandes ne sont pas saines (art. 18). — Il appartient au vétérinaire de 

 décider de l'admission, du refus, de la séquestration ou de l'enfouissement des 

 bêles, à la suite des visites qu'il a le droit de faire chaque jour et à toute heure 

 à l'abattoir (art. 19). 



34. — Arrêté sur l'inspection des viandes à Soissons (Aisne), 6 avril 1875 



Un vétérinaire-inspecteur des viandes, jouissant d'un traitement annuel de 

 400 francs, visite tous les jours à l'abattoir les animaux destinés à être tués et 

 empêche l'abatage de ceux malsains (art. 1, 3 et 6). — Il visite les viandes, 

 volailles, lapins, poissons et autres comestibles mis en vente au marché ainsi 

 que les poissons exposés à la poissonnerie (art. 2). — A des époques détermi- 

 nées ou sur l'ordre de la municipalité, il visite en compagnie d'un agent de 

 police les boucheries, charcuteries et restaurants de la ville ainsi que le collège 

 afin d'y constater la qualité des comestibles (art. 4). 



35. — Règlement de l'abattoir de Mauleuge (Nord), 14 septembre 1876. 



Art. 13. « Tous les jours, un artiste vétérinaire ou tout autre préposé délé- 

 gué par le maire se rendra à l'abaltoir pour reconnaître si les bestiaux sont 

 sains, visiter les viandes abattues et y faire appliquer les marques prescrites 



(1) Les Règlements des abattoirs de Clamery (Nièvre) 29 octobre 1857, (art. 12, 17, 15, 19, 20, 64, 63., 

 66, et de Saulieu (Côte-d'Or), (art. 12, 17, 18, 19, 20, 62, 63, 64), reproduisent textuellement les articles 

 12, 17, 18, 19. 20, 63, 64, 65 d'Avallon 1833-1873, sauf qu'à Saulieu les mois préposé-concierge rempla- 

 cent les mots préposé-régisseur. 



