﻿XIV ASSOCIATION FRANÇAISE 



Il sera procédé, en Assemblée générale, au vote sur les vœux qui sont 

 présentés par le Conseil comme vœux de l'Association. 



Il sera ensuite donné lecture des vœux que le Conseil a réservés comme 

 vœux de section. 



Dans le cas où dix membres au moins demanderaient qu'un vœu de cette 

 espèce fût transformé en vœu de l'Association, ce vœu pourra être renvoyé, par 

 un vote de l'Assemblée, à l'Assemblée générale suivante. Avant la réunion de 

 celle-ci, cette proposition sera étudiée par une Commission de cinq membres 

 qui aura à faire un rapport qui sera imprimé et distribué à tous les membres 

 de l'Association. Cette Commission comprendra deux membres de la section 

 ou des sections qui ont présenté le vœu, et trois membres pris en dehors de 

 celle-ci. Les premiers seront désignés par le bureau de la section (ou par les 

 bureaux des sections) ayant émis le vœu, qui devront les faire connaître au plus 

 tard lors de la séance du Conseil qui suivra l'Assemblée générale, et, à défaut, 

 par le bureau de l'Association ; les trois autres membres seront nommés par le 

 bureau. 



TITRE VII. — Des Comptes rendus. 



Art. 66. — L'Association publie chaque année : 1° le texte ou l'analyse des 

 conférences faites à Paris pendant l'hiver ; 2° le compte rendu de la session ; 

 3° le texte des notes et mémoires dont l'impression dans le compte rendu a été 

 décidée par le Conseil d'administration. 



Art. 67. — Les comptes rendus doivent être publiés dix mois au plus tard 

 après la session à laquelle ils se rapportent. 



La distribution des comptes rendus est annoncée à tous les membres de l'As- 

 sociation par une circulaire qui indique à partir de quelle date ils peuvent être 

 retirés au Secrétariat. 



Les comptes rendus sont expédiés aux invités de l'Association. 



Art. 68. — Sur leur demande, faite avant le 1 er octobre de chaque année, les 

 membres recevront les comptes rendus de l'Association par fascicules expédiés 

 semi-mensuellement. 



Art. 69. — Les membres qui n'auraient pas remis au Secrétaire de leur section, 

 pendant la session, le résumé sommaire de leur communication devront le faire 

 parvenir au Secrétariat au plus tard quatre semaines après la clôture de la 

 session. Passé cette époque, le titre seul du travail figurera au procès- verbal, 

 sauf décision spéciale du Conseil d'administration. 



Art. 70. — L'étendue des résumés sommaires ne devra pas dépasser une 

 demi-page d'impression (2000 lettres) pour une même question. 



Art. 71. — Les notes et mémoires dont l'impression in extenso est demandée 

 par les auteurs devront être remis au Secrétaire de la section pendant la session 

 ou être expédiés directement au Secrétariat deux mois au plus tard après la 

 clôture de la session. Les planches ou dessins accompagnant un mémoire devront 

 être joints à celui-ci. 



Art. 72. — Dix pages, au maximum, peuvent être accordées à un auteur 

 pour une même question ; toutefois la Commission de publication pourra pro- 

 poser au Conseil d'administration de fixer exceptionnellement une étendue plus 

 considérable. 



