XIV ASSOCIATION FRANÇAISE 



sont priés de se faire insci'irc à l'avance, afin que l'on puisse prendre des 

 mesures d'après le nombre des assistants. 



Art. 03. — Les conférences générales n'ont lieu que le soir, et sous le con- 

 trôle d'un président et de deux assesseurs désignés par le Bureau. 



Il ne peut être fait plus de deux conférences générales pendant la durée 

 d'une session. 



Art. 64. — Les vœux exprimés par les sections doivent être remis pendant 

 la session au Conseil d'administration, qui seul a qualité i)0ur les présenter 

 au vote de l'Assemblée générale. 



Art. G3. — A^ant l'Assemblée générale de clôture, le Conseil décide quels 

 sont les vœux qui devront être soumis à racceptation de l'Assemblée générale 

 et qui, après avoir été acceptés, recevant le nom de Vœuœ de l' Association 

 française, seront transmis sous ce nom aux pouvoirs publics. 



Il décide également quels vœux seront inséiés aux comptes rendus sous le 

 nom de : Vœux de la ...» section et quels sont ceux dont le texte ne figurera 

 pas aux comptes rendus. 



TITRE VII. — Des Comptes rendus. 



Art. 66. — Il est publié, chaque année, un volume contenant : 1° le compte 

 rendu des séances de la session ; 2" le texte ou l'analyse des travaux provo- 

 qués par l'Association, ou des notes et mémoires acceptés par le Conseil; 

 30 le texte ou l'analyse des conférences faites à Paris pendant l'hiver. 



Art. 67. — Le volume doit être publié dix mois au plus tard après la ses- 

 sion à laquelle il se rapporte. Il est expédié aux invités de l'Association. 



L'apparition du volume est annoncée à tous les membres, par une circulaire 

 qui indique à partir de quelle date il peut être retiré au Secrétariat. 



Art. 68. — Sur leur demande, faite avant le !"• octobre, les membres 

 recevront les comptes rendus de l'Associatioji par fascicules expédiés semi- 

 mensuellement. 



Art. 09. — Les membres qui n'aui'aicnt pas remis les manuscrits de leurs 

 communications au Secrétaire de leur section devront les faire parvenir au 

 Secrétariat du Conseil avant le i'^' novembre. Cette limite n'est pas applicable 

 aux conférences. Passé cette époque, le titre seul du travail figurera dans les 

 comptes rendus, sauf décision spéciale de la Commission de publication. 



Art. 70. — Dix pages, au maximum, peuvent être accordées à un auteur 

 ])0ur une même question; toutefois, pour les travaux d'une importance excep- 

 tionnelle, la Commission de publication poui-ra proposer au Conseil d'admi- 

 nistration de fixer une étendue plus considérable. 



Art. 71. — La Commission de publication peut décider, d'ailleurs, qu'un 

 travail ne figurera pas in extenso dans les comptes rendus, mais qu'il en sera 

 seulement donné un extrait, que l'auteur sera engagé à fournir dans un délai 

 déterminé. Si, à l'expiration de ce délai, cet extrait n'a pas été fourni au 

 Secrétaire du conseil, l'extrait du procès-verbal relatif à ce travail sera seul 

 inséré. 



