392 HYGIÈNE 



une manière efficace de combattre ces dispositions fâcheuses qui, sous le nom 

 de faiblesse, de complexion ou d'anémie, prédisposent à la plitisie pulmonaire. 



— Séance €lu 2S sepienibre ISS*. — 



M. le D-^ DBOUINEAU. à la Rochelle. 



Des établissements classés antérieurs à 1810. — M. Drouineau expose que les 

 établissements classés, antérieurs à 1810, ont une situation, eu matière d'hy- 

 giène publique, quelquefois difficile et sur laquelle il importe d'appeler l'atten- 

 tion. Il montre que l'arliclc H du décret de 1810 a eu pour objet de poser le 

 principe de la non-rétroactivité en fait de fonctionnement, mais non pas de 

 faire une situation exceptionnelle à ces établissements. Pourtant cette situation 

 spéciale nait de l'interprétation fâcheuse donnée à l'article 11 par certains admi- 

 nistrateurs et surtout i)ar le Conseil d'État. Cette jurisprudence constante tend à 

 empêcher l'action de l'autorité dans les modifications à introduire, en prétendant 

 que les préfets excèdent leurs droits quand ils ordonnent des conditions nou- 

 velles aux établissements anciens. M. Drouineau oppose à cette jurisprudence 

 la doctrine du Comité consultatif des Arts et Manufactures, qui maintient, au 

 contraire, que l'article 11 n'a été fait que pour préciser le fait de l'exercice 

 pour les établissements anciens en dehors de toute autorisation, mais que, 

 pour le reste, ils doivent être soumis aux mêmes règles que les autres établis- 

 sements. Si la doctrine du Comité des Arts et Manufactures était définitivement 

 admise, le Conseil d'État ne pourrait pas annuler des arrêts pris par des pré- 

 fets sur l'initiative des Conseils d'hygiène et en vue de sauvegarder les intérêts 

 de la salubrité. 



Il conclut donc en demandant que, pour le présent, cette interprétation du 

 Comité consultatif soit adoptée par le Conseil d'État et que, dans l'avenir, cette 

 question soit soumise à l'attention des hommes chargés de l'organisation de la 

 médecine publique et de la préparation d'un code sanitaire complet. 



M. le D-^ BERILLON, à Paris. 



De la propreté des rues tkms les petites villes. — On est frappé de ce fait, en 

 parcourant les rues de presque toutes les petites villes, c'est qu'elles sont mal 

 pavées, malpropres, que les boues et les ordures ménagères n'y sont pas enlevées 

 régulièrement, que souvent des matières fécales et des urines stagnantes empê- 

 chent la circulation des piétons. 



Dans beaucoup de petites villes, surtout dans le midi, la situation devient 

 presque intolérable. Loin de s'aïuéUorcr, il semblerait que l'hygiène de la rue, 

 alors que tant d'autres progrès sont réahsés chaque jour, laissât de plus en 

 plus à désirer. 



Cependant partout existent de noml)reux arrêtés municipaux, de nombreux 

 règlements de pohce, dont la plupart ont été, aux[)reniiers lemps de leur jjubli- 

 cation, rigoureusement appliqués. Dans un certain nombre de petites villes, 

 actuellement mal tenues, les rues étaient propres et balayées régulièrement. 



Mais, depuis quelque temps, on peut constater dans l'application des arrêtés 

 municipaux un relâchement vraiment regrel table. Les municipalités ne semblent 



