POUR l'avancement des sciences IX 



du Bureau et d'un certain nombre de membres, élus par le Conseil dans sa 

 séance de novembre. Elles restent en fonctions jusqu'à la fin de la session 

 suivante de l'Association. Elles sont au nombre de cinq : 



1» Commission de publication ; 



2° Commission de finances; 



3° Commission d'organisation de la session suivanlc; 



4° Commission des subventions; 



5° Commission des conférences. 



Art. li. — La Commission de publication se compose du Bureau et de 

 quatre membres élus, auxquels s'adjoint, pour les publications relatives à 

 chaque section, le Président ou le Secrétaire, ou, en leur absence, un des 

 délégués de la section. 



Art. 15. — La Commission des finances se compose du Bureau et de quatre 

 membres élus. 



Art. 16. — La Commission d'organisation de la session se compose du 

 Bureau et de quatre membres élus. 



Art. 17. — La Commission des subventions se compose du Bureau, d'un 

 délégué par section nommé par les membres de la section pendant la durée du 

 Congrès et de deux délégués de l'Association nommés par le Conseil. 



Art. 18. — La Commission des conférences se compose du Bureau et de 

 huit membres élus par le Conseil. 



Art. 10. — Le Conseil peut, en outre, désigner des Commissions spéciales 

 pour des objets déterminés. 



Art. 20. — Pendant la durée de la session annuelle, le Conseil tient ses 

 séances dans la ville où a lieu la session. 



TITRE III. — Du Secrétaire du Conseil. 



Art. "21. — Le Secrétaire du Conseil reçoit des appointements annuels dont 

 le chiffre est fixé par le Conseil. 



Art. 22. — Lorsque la place de Secrétaire du Conseil devient vacante, il 

 est procédé à la nomination d'un nouveau Secrétaire, dans une séance précédée 

 d'une convocation spéciale qui doit être faite quinze jours à l'avance. 



La nomination est faite à la majorité absolue des votants. Elle n'est valable 

 que lorsqu'elle est faite i)ar un nombre de voix égal au tiers, au moins, du 

 nombre des membres du Conseil. 



Art. 23. — Le Secrétaire du Conseil ne peut être révoqué qu'à la majorité 

 absolue des membres présents, et par un nombre de voix égal au tiers, au 

 moins, du nombre des membres du Conseil. 



Art. 24. — Le Secrétaire du Conseil rédige et fait transcrire, sur deux 

 registres distincts, les procès-verbaux des séances du Conseil et ceux des 

 Assemblées générales. Il siège dans toutes les Commissions permanentes, avec 



