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M. Adolphe GUILBAULT, à Maisoille. 



Du yarlagp des bénéfices avec les ouvriers, — L'accession des ouvriers aux 

 bénéfices des opérations de l'iiidusUie est certainement désirable ; est-elle pra- 

 tiquement possible dans la plupart des cas? 



La détermination du bénéfice des afl'aires est difficile, c'est cbose délicate 

 et sans précision. 



Comment déterminer le coefficient proportionnef du partage entre le travail 

 et le capital? M. Guilbault présente une méthode pour y arriver. 



M. J. CURIE, Lient. -Colonel du Génie en retraite, à Versailles. 



Disiinclion nécessaire entre les dépenses du budcjet qui conslituent de véritables 

 placements de fonds et les dépenses courantes. — M. Cirie propose de distinguei' 

 trois budgets diûérents des dépenses : le budget des dépenses courantes, celui des 

 placements teinpoi-aires et celui des placements perpétuels. 



Comme conséquence de cette distinction, les budgets des travaux de construc- 

 tion, soit d'un matériel de durée limitée, soit d'ouvrages dont la durée peut 

 être considérée comme indéfinie, devraient comporter des comptabilités complè- 

 tement différentes de ce qui existe aujourd'hui. Tout travail commencé devrait 

 être conduit jusqu'à son entier achèvement. Les fonds devraient être accordés 

 en totalité dès le commencement et répartis par exercice, uniquement d'après 

 les exigences des travaux qui ne peuvent être faits avec une véritable écono- 

 mie que si cette condition est remplie. 



Réalisation indirecte de l'impôt sur le revenu. — M. Cirie a proposé, dans les 

 comptes rendus de 1890 (pp. 304 et *949), de baser l'impôt sur le revenu et 

 d'arriver indirectement à le rendre proportionnel au revenu diminué d'autant 

 de fois 50i.» francs que la famille compte de membres, cette somme étant 

 supposée le minimum absolument nécessaire à un individu pour vivre. 



On établirait un budget provisoire des recettes, duquel on passerait au budget 

 définitif, égal au biulget des dépenses, en faisant varier le taux des difïérentes 

 taxes dans le rapport de ces deux budgets. 



AI. Curie expose aujourd'hui, avec plus de détails, la marche à suivre pour 

 fixer le taux de ces taxes, en considérant un certain nombre de familles repré- 

 sentant chacune la moyenne d'un grand nombre de cas; et il fait voir comment 

 l'exonération de oOO francs par tête, dans le cas des familles pauvres, conduit 

 à diminuer le taux de l'impôt sur les dépenses de première nécessité, et com- 

 ment les économies que font les familles riches conduisent à augmenter le taux 

 des taxes des dépenses de luxe. 



Il montre comment, après avoir calculé un taux moyen applicable à une 

 catégorie de dépenses, on peut le décomposer en plusieurs autres gradués de 

 manière à mieux tenir compte du degré de nécessité ou d'utilité des différentes 

 sortes de dépenses d'une même catégorie. 



Enfin, il pense que le régime protecteur ne devrait être admis qu'exception- 

 nellement et temporairement pour permettre à l'équilibre naturel de la pro- 

 duction et de la consommation de s'établir, en empêchant de trop brusques 

 variations de prix de porter la perturbation dans certaines industries. 



