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tout à la charge d'un seul. Et que l'on ne regarde pas 

 comme imaginaire celle ignorance des premiers rudiments 

 de l'emploi : le traité de Wynants atteste le retour fréquent 

 de l'abus qu'elle engendrait (1). 



Étaient réelles sans contredit les tailles imposées sur les 

 immeubles ou les droits immobiliers. Cependant on contes- 

 tait ce caractère aux impôts assis sur certaines parties d'un 

 édifice, et l'on regardait d'un côté comme personnelles, 

 ailleurs comme mixtes, les taxes dues pour les foyers, les 

 cheminées, etc. La qualification de personnelle n'indiquait 

 donc pas nécessairement une taxe frappant la personne 

 isolément et sans qu'une autre base y participât. 



Dans la plus grande partie du pays la taille était réelle 

 comme sous la législation des Romains. Elle était imposée 

 sur le fonds et due par lui; la personne n'en était tenue 

 qu'en raison de la possession du fonds (2). Un principe ra- 

 dicalement opposé régissait la Flandre : la taille y était 

 purement personnelle; on n'imposait pas le fonds mais la 

 personne qui jouissait du fonds, propriétaire ou autre, à 

 cause et dans la proportion du revenu ou du profit qu'elle 

 en tirait ou était censée en tirer (3). Ce caractère de l'impôt 

 lui avait été définitivement assuré dans l'ordonnance du 

 17 octobre 1517 sur le renouvellement du transport de 

 Flandre, et comme on trouvait quelquefois plus commode 

 de taxer directement les biens, Charles-Quint, par un 

 décret du 12 novembre 1520, confirma la règle et punit 

 d'amende les asseyeurs qui s'en écarteraient. 



(1) Van Espen, t. II, p. 90, n° 23 (édit. de 1753); Wynants, Des sub- 

 sides. V. « Il arrive néanmoins souvent... » 



(2) L. 7, De public, et veclig., D., XXXIX, 4; L. 3, De annonis, G., X, 16. 



(3) Vlaemsch zett. l>oeks., II e cap.; Pollet, I,arr. 17, p. 41. 



