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La personnalité de la taille était considérée dans cette 

 province comme un avantage précieux , comme un véri- 

 table privilège, parce qu'on y voyait un gage de l'indépen- 

 dance du sol. De ce principe découlent en effet des consé- 

 quences importantes. La personne étant seule obligée, le 

 fonds, simple base de l'évaluation de l'impôt, n'était affecté 

 en aucune façon: à défaut de payement, l'immeuble ex- 

 ploité par un autre que le propriétaire n'était donc jamais 

 tenu de la dette, même en ordre subsidiaire ; celui que le 

 propriétaire occupait lui-même n'était assujetti et respon- 

 sable qu'au même titre que les autres biens du contri- 

 buable; enfin l'immeuble, n'étant grevé d'aucun lien, res- 

 tait toujours de libre disposition; il pouvait être engagé ou 

 vendu sans que le prêteur ou l'acheteur fut exposé à se 

 voir primé ou évincé par une action privilégiée du fisc (1). 



Où la taille est réelle, où elle constitue une dette du 

 fonds, c'est le propriétaire qui doit l'acquitter: celui qui 

 possède pour le propriétaire, par exemple le fermier, s'il 

 en a fait l'avance, a le droit de s'en faire tenir compte, 

 comme s'il avait payé une rente foncière ou seigneuriale à 

 la décharge du bailleur. 



C'était la règle observée dans le pays de Liège (2), 

 mais ailleurs l'usage tendait généralement à s'en écarter. 

 Il était passé en pratique constante, dans la majeure partie 

 du Brabant, que la taxe foncière fût payée moitié par le 

 propriétaire et moitié par le fermier, sans retenue : l'inser- 

 tion souvent et longtemps répétée de cette clause dans les 

 baux l'avait transformée en obligation tacite ordinaire (3). 



(1) Vlaemsch z. &., ibicl, 8 e vraeg, §§4,5, 6; Pollet, I , arr. 17. 

 (*2) Sohet , Instit. de droit, 1. II, lit. XL , n° M. 



(3) Wynants, chap. De l'aide, 55. V. « Quoi qu'il en soit du pied 

 ancien... » Verloo, Cod. Brabant., p. 415. 



