MENIER. — TRANSFORMATION DES OCTROIS EN TAXE DIRECTE 1145 



des villes en frappant la houille, le bois, en augmentant la cherté de la main- 

 d'œuvre par la hausse factice des salaires. En un mot, Poctroi semble avoir 

 été inventé pour empêcher les villes de se développer. 



11 n'y a pas d'impôt plus vexatoire, plus onéreux aux consommateurs pau- 

 vres, plus nuisible au développement de la richesse publique que l'octroi. 



Les cahiers des Etats généraux en réclamaient l'abolition avec énergie. 



Le 19 janvier 1791, l'Assemblée constituante, sur le rapport de M. de La 

 Rochefoucauld, décréta la suppression de tous les inripôts perçus à l'entrée des 

 villes, bourgs et villages, proclamant à l'unanimité la nécessité de donner 

 des débouchés à l'industrie et de dégager le commerce de toute entrave. 

 C'était la confirmation du principe de la liberté du travail déjà affirmé par elle. 



L'octroi ne reparut qu'avec la réaction, le 27 vendémiaire an Yll. Sa réap- 

 parition fut timide, toute sournoise et honteuse. 11 apparaissait seulement à 

 Paris, simplement comme un remède d'urgence et d'impérieuse nécessité à des 

 maux pressants. 



« Il sera perçu, disait la loi, par la commune de Paris, un octroi municipal 

 et de bienfaisance, spécialement destiné à l'acquit de ses dépenses locales, et 

 de préférence à celles des hospices et des secours à domicile. » 



Un règlement de 1809 établit cinq catégories en dehors desquelles aucun 

 objet ne peut être taxé : les boissons et liquides, les combustibles, les comes- 

 tibles, les fourrages et les matériaux. Il est vrai que ces catégories compren- 

 nent tous les objets, 11 y a peu de temps encore, le blé était taxé, à son 

 entrée à Paris. 



Non seulement l'octroi arrête la circulation, mais encore il frappe la liberté 

 du travail. 



M. Frère-Orban, dans l'exposé des motifs du projet de loi qui supprime les 

 octrois en Belgique, avait constaté cette grave conséquence. « Une guerre in- 

 testine de tarif, dit-il, une guerre à l'état latent, mais des plus pernicieuses 

 pour la consolidation de l'unité nationale, existe entre nos communes; car de 

 l'impossibilité, dans la plupart des cas, d'établir sur la même base la taxe 

 à l'importation et à la fabrication, résulte celle de produire exactement les 

 deux taxes ...» 



11 y a donc inégalité entre telle ville et telle ville; il peut dépendre du 

 caprice d'un conseil municipal, quedis-je! d'un administrateur, de ruiner une 

 industrie dans une ville. 



L'empereur avait peur des agglomérations ouvrières qu'appelaient à Paris 

 les grandes usines. M. Haussmann, secondant sa politique, voulut les expulser 

 de Paris. « La grande industrie, disait-il, répand des torrents de fumée, 

 trouble la sérénité du ciel. » Pour en débarrasser Paris, il proposa, en 1867, 

 un droit exorbitant sur la houille. « Le droit sur la houille, disait-il sans dis- 

 simuler le moins du monde le but qu'il poursuivait, met un frein à l'aug- 

 mentation des grandes usines dans Paris. » 



11 y a 1,530 octrois pour toute la France. Le Finistère en compte 183 à lui 

 tout seul; le Nord, 63; les Bouclies-du-Rhùne, 36; le Var, 30; Yaucluse, 46; 

 l'Isère, -43, le Lot-et-Garonne, i2 ; la Seine, 41. 



La population soumise à l'octroi était : 



