IV ASSOCIATION FRANÇAISE 



Art. 8. — Le capital de l'Association se compose des souscriptions des 

 membres fondateurs, des sommes versées pour le rachat des cotisations, des 

 dons et legs faits à l'Association, à moins d'affectation spéciale de la part des 

 donateurs. 



Art. 9. — Les ressources annuelles comprennent les intérêts du capital, le 

 montant des cotisations annuelles, les droits d'admission aux séances et les 

 produits de librairie. 



Art. 10. — Chaque année, le capital s'accroît d'une retenue de 10 0/0 au 

 moins sur les cotisations, droits d'entrée et produits de librairie. 



TITRE III. — Sessions annuelles. 



Art. 11. — Chaque année, l'Association tient, dans l'une des villes de 

 France, une session générale dont la durée est de huit jours : cette ville est 

 désignée par l'Assemblée générale au moins une année à l'avance. 



Art. 12. — Dans les sessions annuelles, l'Association, pour ses travaux 

 scientifiques, se. répartit en sections, conformément à un tableau arrêté par le 

 Règlement général. 



Ces sections forment quatre groupes, savoir : 

 1° Sciences mathématiques, 

 2° Sciences physiques et chimiques, 

 3° Sciences naturelles, 

 •4° Sciences économiques. 



Art. 13. — 11 est publié chaque année un volume, distribué à tous les 

 membres, contenant : 



1° Le compte rendu des séances de la session ; 



2° Le texte ou l'analyse des travaux provoqués par l'Association, ou des 

 mémoires acceptés par le Conseil. 



COMPOSITION DU BUREAU. 



Art. 14. — Le Bureau de l'Association se compose : 

 D'un Président, 

 D'un Vice-Président, 

 D'un Secrétaire, 

 D'un Vice-Secrétaire, 

 D'un Trésorier. 



Tous les membres du Bureau sont élus en Assemblée générale. 



Art. 13. — Les fonctions de Président et de Secrétaire de l'Association sont 

 annuelles; elles commencent •immédiatement après une session et durent 

 jusqu'à la fin delà session suivante. 



Art. fil. — Le Vice-Président et le Vice-Secrétaire d'une année deviennent 

 de droit Président et Secrétaire pour l'année suivante. 



Art. 17. — Le Président, le Vice-Président, le Secrétaire et le Vice-Secrétaire 

 île chaque année sont pris respectivement dans les quatre groupes de section, 

 et chacun d'eux est pris à tour de rôle dans chaque groupe. 



