RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux <le 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article I". — Impression des travaux de l'Académie. 

 Les extraits desMém aires présentés par un Membre 

 ou par un associéétrangt^r del'Académiecomprennenl 

 au plus 6 pages par numéro. 



Uh Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Cow/7to ren(/M5 plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu à& la semaine que si elle a été remise 

 le iour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires ont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; m ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'out ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur Tobjet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Ra|)- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'a 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séanc 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Sava 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des pers 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d't 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoire.' 

 tenus de les réduire au nombre de pages requ 

 Membre qui fait la présentation est toujours no 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire ceti 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 1 

 pour les articles ordinaires de la correspondant 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être n 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plusti 

 jeudi à I o heures du matin ; faute d'être remis à 1 1 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Comptt j 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rem\ 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni planci 



figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures st 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures coi 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais ( 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapp 

 les Instructions demandés par le Gduverneme 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrai 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendui 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution ( 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à TAcadémie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires P^^Pé^uels sont pri 

 déposer au slcrSat au plus tard le s'a medi qui précède la séance, avant 5^ Autrement la présentation sera rem.se a la séanc 



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