RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDU 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extrails des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l"^. — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennen l 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu àe la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ce peut donner 

 plus de 32 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés. par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le sont q 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en se; 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article'2. — Impression des travaux des Si 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des pi 

 qui ne sont pasMembres ou Correspondants 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



I^es Membres qui présentent ces Mémoi 

 tenus de les réduire au nombre de pages re 

 Membre qui fait la présentation est toujours 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire ce 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme il 

 pour les articles ordinaires de la correspond* 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer àe chaque Membre doit être 

 l'imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus 

 jeudi à 10 heures du matin; faute d'être remis . 

 le titre seul duMémoire est insérédans le Comj. 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte re, 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni plan^ 



fiffures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures 



autorisées, l'espace occupé par ces figures c<< 



pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais 



teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapj 



les Instructions demandés par le Gouvernem< 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administra 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendu 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont charç;és de l'exécution 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont pri 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant S\ Autrement la présentation sera remise à la séance 



