RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES REND 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1873 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne, 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article i". — Im.pression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennen t 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu di& la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires ; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le soi 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés e 

 blique ne font pas partie des Comptes rei 



Article 2. — Impression des travaux i 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par d 

 qui ne sont pas Membres ou Correspond 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse^ 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mé 

 tenus de les réduire au nombre de pagei 

 Membre qui fait la présentation est toujo 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduir 

 autant qu'ils le jugent convenable, comn 

 pour les articles ordinaires de la correspo 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit > 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au 

 jeudi à 10 heures du matin; faute d'être rei 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le C 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compl 

 vaut et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à^ 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni ] 



figures. 



Dans le cas exceptionnel oîi des figu 



autorisées, l'espace occupé par ces figure 



pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux f 



leurs; il n'y a d'exception que pour les^ 



les Instructions demandés par le Gouverr 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission admini 

 un Rapport sur la situation des Comptes n 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécut 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels soi 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5'. Autrement la présentation sera remise à la 88 



