RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES REND 



Adopté dans les séances des 2.3 juin 1862 et 24 mai 1875 



I 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l"^. — Impression des travaux de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu de la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 P^gss par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le son 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en 

 blique ne font pas partie des Comptes rendu 



Article 2. — Impression des travaux des 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des j 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse on 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Même 

 tenus de les réduire au nombre de pages r 

 Membre qui fait la présentation est toujour: 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire ( 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme 

 pour les articles ordinaires de la corresponc 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit ètr 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au pli 

 jeudi à 10 heures (lu matin; faute d'être remi 

 le titre seul duMémoire est iiiséi'érdans le Cor. 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte t 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage àpa. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni ph 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figure; 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux fra 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Rt 

 les Instructions demandés par le Gouvernei 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission adminisl 

 un Rapport sur la situation des Comptes ren 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécutio 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance 



leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont 

 , avant 5\ Autrement la présentation sera remise à la séai 



