RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDIS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 l'Académie se composent des extraits des travaux de 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenner. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article ^•^ — Impression des travaux ce l'Académie. 

 Les extraits des Mémoires présentés pir un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académiecomprennen t 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peit donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par ariée. 



Toute Note manuscrite d'un Membr<de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère nepourr paraître dans 

 le Compte rendu de la semaine que si aie a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont souris à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils nesont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chque Membre. 



Les rapports et Instructions demariéspar le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou ctnmuniqués par 

 les Correspondants de l'Académie omprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académieie peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reprodui;nt pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent danse sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membrf qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit lait me.ion, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notesommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académieivant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression e ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'o ces Membres de 

 lire,, dans les séances suivantes, es Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discusm. 



Les Programmes des prix proj-és par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rdus, mais les Rap- 



ports relatifs aux prix décernés ne le soniji 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en sai 

 blique ne font pas partie des Comptes rendu 

 Article 2. - Impression des travaux des k 



étrangers à l'Académie. ■ 

 Les Mémoires lus ou présentés par des 3r 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondant ie 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse 01 :1' 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémce 

 tenus de les réduire au nombre de pages r jt 

 Membre qui fait la présentation est toujoun 10 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire c :•' 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme | 

 pour les articles ordinaires de la correspond ic 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit êtr( -e 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plu a 

 jeudi à I o heures du matin ; faute d'être remis K 

 le titre seul du Mémoire est inséré dans le Com^ -i 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compte rek 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à pan I 



Les Comptes rendus ne contiennent ni pjai li 

 figures. 



Dans le cas exceptionnel oîi des figures •r\ 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures 01 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais e 

 leurs ; il n'y a d'exception que pour les Rap « 

 les Instructions demandés par le Gouvernemi t 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administra ^ 

 un Rapport sur la situation des Comptes rendu 

 l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution . 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie quésirent faire nrésenter Innrs Mim„,.,oo «., ■ 



déposer au Secrétariat au plus tard le Saii qui précède la séane avant b' Au r. ' .^ '.'' Secrétaires perpétuels sont priJ 



H pieceae la séance, avant 5\ Autrement la présentation sera remise à la séance i 



