RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES REND 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et 24 mai 1875 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances de 

 V Académie se composent des extraits des travaux (ie 

 ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article i*^. — Impression des travaux de l' Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ou par un associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Académie 

 ou d'une personne étrangère ne pourra paraître dans 

 le Compte rendu àe, la semaine que si elle a été remise 

 le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de Sa pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les Râp- 



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ports relatifs aux prix décernés ne le soiS 

 que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en'ai 

 blique ne font pas partie des Comptes rem, . 



Article 2. — Impression des travaux di^ 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par de 

 qui ne sont pas Membres ou Corresponde 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Ménjn 

 tenus de les réduire au nombre de page; »j 

 Membre qui fait la présentation est toujoiin 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduir el 

 autant qu'ils le jugent convenable, comn 

 pour les articles ordinaires de la correspo i 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 

 Le bon à tirer de chaque Membre doit < 

 l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au 

 jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être rei 

 te titre seul duMémoire est inséré dans le C 

 actuel, et l'extrait est renvoyé au Compt 

 vant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à^ 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni ] 



figures. ; 



Dans le cas exceptionnel oîi des figu 



autorisées, l'espace occupé par ces figun 



pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux f 



teurs; il n'y a d'exception que pour les 



les Instructions demandés par le Gouveri m 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission admin ri 

 un Rapport sur la situation des Comptes ri 

 l'impression de chaque volume. 1 



Les Secrétaires sont chargés de l'exéculn 

 sent Règlement. ■ 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels so P 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5^. Autrement la présentation sera remise à la s i' 



