RÈGLEMENT REL4TIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et if\ mai 1873 



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Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l' Académie se composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 1*''. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ouparun Associéétraagerdel'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3>. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qu 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance ; 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Save . 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des persui 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 1'.^ 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires s ' 

 tenus de les réduire au nombre de pages requi>. 

 Membre qui fait la présentation est toujours noiiii ; 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet ext 1 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le I > 

 pour les articles ordinaires de la correspondance 

 cielle de l'Académie. i 



Ari'icle 3. '!| 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être rit 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus ta; 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être reçi 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré dani 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvoyé 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni plançb 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures serai 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures compt 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Kapports 

 les Instructions demandés par le Go ivernemeni 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrai 

 fait un Rapport sur la situation des Comp.'es rem 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution dup 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5^ Autrement la présentation sera remise à la séance suiva 



