RÈGLEMENT KEL4TIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans lks séances des 2) juin 



B OQr =^=- 



1862 ET 2'i MAI 1870 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article l"'. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ouparunAssociéétrangerdel'Académie comprennent 



au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne .étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 

 Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 'plus de 3-1 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans le» Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séar 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus 



Article 2. — Impression des travaux des 5 

 étrangers à V Académie . \ 



Les Mémoires lus ou présentés par des pe^ 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants dé 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou 4 

 sumé qui ne dopasse pas 3 pages. | 



Les Membres qui présentent ces Mémoire 

 tenus de les réduire au nombre de pages reqj 

 Membre qui fait la présentation est toujoursât 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 

 pour les articles ordinaires de la correspondant 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être mil 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plu ird. 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être risj 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré (sie 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renv( ai 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du caliie 



Article 4. — Planches et tirage à pa 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni pli 



ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures saiei 



autorisées, l'espace occupé par ces figures co ' ■ 



pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais ^ 



teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapi'rU 



les Instructions demandés par le Gouvernerait. 



Article 5. 



Tous les six mois, la C-mmission adminij-aU 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes ^■nd 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution ;J pi 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à 1 Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont pri 



déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant B"». Autrement la présentation sera 



remise à la séance iii« 



