RÈGLEMENT RELATIF AUX COMPTES RENDUS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et a') mai 1875 



Les Comptes rendus hehdomadai res des séances j Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'a: 



de l'Académie se composent des extraits dès travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou G feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article I"^''. — Impression des travaux 

 de r Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 'luparun Associé étranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3:'. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont impinmés dans les Comptes rendus^ mais les 



tant que l'Académie l'aura décidé 



Les Notices ou Discours prononcés en séance' ni 

 bliquc ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Sm 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des peri 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'uttri 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires 

 tenus de les réduire au nombre de pages requisîlC 

 Membre qui fait la présentation est toujours noituné 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet extrai 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le 

 pour les articles ordinaires de la correspondance 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être r^s 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, t)u, au plus 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être re 



temps, 



le titre seul du Mémoire est inséré dansk 



Compte rendu actuel, et l'extrait est renvoya 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part, 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches 

 ni fisTures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures serai 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures coinpÇ 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des 

 teurs; il n'y a d'exception que pour les Happorti 

 les Instructions demandés par le Gouvernement 



Article ô. 



Tous les six mois, la Commission administralivi 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes rende 

 après l'impression de chaque volume. 'jj 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pre 

 sent Règlement. 



Les Savants élraugers à 1 Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de lei 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5». Autrement la présentation sera remise à la séance suivante 



