RÈGLEMENT HELATIF AUX COMPTES RENDIS 



Adopté dans les séances des 23 juin 1862 et i] mai 187.1 



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Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extraits des travaux 

 de ses Membres et de l'analyse des Mémoires ou Notes 

 présentés par des savants étraagers à l'Académie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 48 pages ou 6 feuilles en moyenne. 



2^) numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article 



— Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 



ou par un Associéétranger de l'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; mais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 



Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3-1 pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les ré- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont qu'ai 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séance pi. 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. - Impression des travaux des Savam\ 

 étrangers à l'Académie. 



Les Mémoires lus ou présentés par des personne 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de l'Aca 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d'un ré 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoires son 

 tenus de les réduire au nombre de pages requis. L 

 Membre qui fait la présentation est toujours nommé 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet extra 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils le for 

 pour les articles ordinaires de la correspondance off 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être remi 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plus tard 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être remis 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré dans ) 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvoyé ai 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahier. 



Article 4. — Planches et tirage à part. 



Les Comptes rendus ne contiennent ni planches 

 ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures seraien 

 autorisées, l'espace occupé par ces figures compten 

 pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais des au 

 teurs ; il n'y a d'exception que pour les Rapports e 

 les Instructions demandés par le Go ivernement. 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission administrativi 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes rendu. 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution du pré 

 sent Règlement. 



Les Savants étraagers à l'Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont priés de le: 

 déposer au Secrétariat au plus tard le Samedi qui précède la séance, avant 5^ Autrement la présentation sera remise à la séance suivante 



