RÈGLEMENT UEL4TIF AUX COMPTES RENDUS 



ADOI'TÉ dans les séances des 23 JUIN 1862 ET 24 MAI 1873 



Les Comptes rendus hebdomadaires des séances 

 de l'Académie se composent des extraits des travaux 

 do ses Membres et de l'analyse des MénTj-res ou Notes 

 présentés par des savants étrangers à T Apadémie. 



Chaque cahier ou numéro des Comptes rendus a 

 /(^ pages ou 6 feuilles en moyenne. 



26 numéros composent un volume. 



Il y a deux volumes par année. 



Article I'^'. — Impression des travaux 

 de l'Académie. 



Les extraits des Mémoires présentés par un Membre 

 ( u par un Associé étranger del'Académie comprennent 

 au plus 6 pages par numéro. 



Un Membre de l'Académie ne peut donner aux 

 Comptes rendus plus de 5o pages par année. 



Toute Note manuscrite d'un Membre de l'Aca- 

 démie ou d'une personne étrangère ne pourra pa- 

 raître dans le Compte rendu de la semaine que si elle 

 a été remise le jour même de la séance. 



Les Rapports ordinaires sont soumis à la même 

 limite que les Mémoires; inais ils ne sont pas com- 

 pris dans les 5o pages accordées à chaque Membre. 

 Les Rapports et Instructions demandés par le Gou- 

 vernement sont imprimés en entier. 



Les extraits des Mémoires lus ou communiqués par 

 les Correspondants de l'Académie comprennent au 

 plus 4 pages par numéro. 



Un Correspondant de l'Académie ne peut donner 

 plus de 3>. pages par année. 



Les Comptes rendus ne reproduisent pas les dis- 

 cussions verbales qui s'élèvent dans le sein de l'Aca- 

 démie ; cependant, si les Membres qui y ont pris 

 part désirent qu'il en soit fait mention, ils doivent 

 rédiger, séance tenante, des Notes sommaires, dont 

 ils donnent lecture à l'Académie avant de les re- 

 mettre au Bureau. L'impression de ces Notes ne 

 préjudicie en rien aux droits qu'ont ces Membres de 

 lire, dans les séances suivantes, des Notes ou Mé- 

 moires sur l'objet de leur discussion. 



Les Programmes des prix proposés par l'Académie 

 sont imprimés dans les Comptes rendus, mais les 



Rapports relatifs aux prix décernés ne le sont ( 

 tant que l'Académie l'aura décidé. 



Les Notices ou Discours prononcés en séanc 

 blique ne font pas partie des Comptes rendus. 



Article 2. — Impression des travaux des Si 

 étrangers à l' Académie . 



Les Mémoires lus ou présentés par des pers 

 qui ne sont pas Membres ou Correspondants de 

 demie peuvent être l'objet d'une analyse ou d' 

 sumé qui ne dépasse pas 3 pages. 



Les Membres qui présentent ces Mémoire; 

 tenus de les réduire au nombre de pages requ 

 Membre qui fait la présentation est toujours no 

 mais les Secrétaires ont le droit de réduire cet ( 

 autant qu'ils le jugent convenable, comme ils 

 pour les articles ordinaires de la correspondanc 

 cielle de l'Académie. 



Article 3. 



Le bon à tirer de chaque Membre doit être 

 à l'Imprimerie le mercredi au soir, ou, au plui 

 le jeudi à 10 heures du matin ; faute d'être r 

 temps, le titre seul du Mémoire est inséré c 

 Compte rendu actuel, et l'extrait est renvc 

 Compte rendu suivant et mis à la fin du cahiei 



Article 4. — Planches et tirage à pa> 

 Les Comptes rendus ne contiennent ni pla 



ni figures. 



Dans le cas exceptionnel où des figures st 



autorisées, l'espace occupé par ces figures coi 



pour l'étendue réglementaire. 



Le tirage à part des articles est aux frais c 



teurs; il n'y a d'exception que pour les Rapp 



les Instructions demandés par le Gouverneme 



Article 5. 



Tous les six mois, la Commission adminis 

 fait un Rapport sur la situation des Comptes - 

 après l'impression de chaque volume. 



Les Secrétaires sont chargés de l'exécution > 

 sent Règlement. 



Les Savants étrangers à 1 Académie qui désirent faire présenter leurs Mémoires par MM. les Secrétaires perpétuels sont prif 

 déposer au Secrétanat aa plus tard le Samedi qui précède la séance, avant i\ Autrement la présentation sera remise a la seanc 



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