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lion de noire 1res cher cl 1res aîné bon cousin Leo|)o!(l (Juil- 

 lauinc par la grâce de Dieu ai-cliidiic d'Aulriclic, duc de Bour- 

 .•j;ogne, »'tc., lieulcnanl gouverneur et capitaine gênerai de nos 

 l'aïs-Bas et de Bourgogne, etc., et sur avis de nos conseils 

 d'État, prive et finances et de notre propre et certaine science 

 revo(iué et révoquons par les présentes toutes les surséances 

 et acics de la suspension et abolition desdits droits, comme 

 dépêchés et faits sous la presupposilion d'abolition cl surséance 

 pareille de l'autre côté, qui n'est arrivée ni ap|)arente d'arri- 

 ver, cl en tout cas comme très-énormcment Icsifs et préjudi- 

 ciables à nous cl à lÉtal, et en celle suite à l'exemple des 

 décrets faits dans pareils cas par feu les archiducs Albert et 

 Isabelle, sans contredit, aucun en l'an IGiO, lems de la trêve; 



Déclarons Icsdits droits d'entrée et sortie nous être légiti- 

 mement dus, ordonnant que doresnavant la levée en sera 

 continuée en la même forme que par ci-devant, selon les der- 

 nières listes et tarifs et celles qui en seront i)lus particulière- 

 ment dressées, prenant égard au cours des marchandises et 

 denrées et égard au bien de l'État et du commerce, ensemble 

 au bénéfice des manufactures de par deçà, en chargeant les 

 inutiles venant du dehors et préjudiciables à ce pa'ïs, et soula- 

 geant tant que faire se pourra les manufactures de j)ar deçà cl 

 ce seulement par provision et forme d'essai, pour le tems que 

 lesdits États voisins en continuent la levée et durant la guerre , 

 des calamités de laquelle, lorsqu'il plaira à Dieu de délivrer 

 nos bons sujets, nous aviserons de nouveau ce qui sera le plus 

 utile et convenaLle au bien de nos États. 



Bien attendu que si les états d'aucunes provinces ou villes 

 prétendent , non obstant les raisons susdites, que l'exécution 

 de la présente ordonnance et déclaration seroit contraire ou 

 préjudiciable à leurs privilèges, ils s'y pourront oposer par 

 voie de justice, laquelle nous promettons en parole de prince, 

 de leur faire rendre loïalcnient, en dedans un mois ou six se- 

 maines, après les causes conclues en droit, dont rinstruction 



